Amortissements

 Les provisions pour risques

Le compte 151 « Réserves pour risques » consigne toutes les réserves destinées à recouvrir les risques reconnus inséparables à l’activité de l’entreprise comme celles consécutif des cautions offertes aux clients ou des opérations reçues en devise étranger.

La réserve pour discussions (compte 1511) est destinée à recouvrir les risques fructueux risqués par l’entreprise à propos des discussions dans lesquels elle est compromise.

La réserve pour cautions offertes aux clients (compte 1512) a pour source une vente accomplie avant la clôture, assortie d’un engagement de garantie. Cette obligation peut être réglementaire, contractuelle ou découler de simples opérations commerciales de la société qui créent une expectative chez les acquéreurs. La sortie d’origines est formée par les montants de réparation et elle est rendue possible par la présence d’une difformité dans le produit ou l’assistance livrée avant la fin de l’exercice.

La réserve pour pertes sur marché à terme (compte 1513) doit être enregistrée quand le coût de repart consécutif de la valeur d’acquisition des matières premières sera plus que le montant de vente possible du produit dans lequel pénétrera la matière première (CNCC, bull. 110, juin 1998, p. 217). La réserve demande une obligation vis à vis des membres. Dans le cas d’une perte à terminaison, l’obligation découle d’une convention. Dans les autres circonstances, il faudra inciter si l’opération de production a fait engendrer une obligation conventionnelle de l’entreprise vis à vis des tiers.

Une réserve pour sanctions et impôts (compte 1514) peut être engendrée dans les circonstances suivantes :

  • sanctions consécutif de condamnations de la personne morale
  • sanctions fiscales et sociales ;
  • sanctions pour manquements au codage économique
  • sanctions pour rémunérations tardifs de factures.

 Amortissement des provisions pour impôts

Le compte 155 « Réserves pour impôts » inscrit les réserves pour taxes qui conviennent au frais possible de taxes relié à l’exercice mais retardée dans le temps et prise en considération définitive différencie des résultats prochains.

Les provisions pour reconduction des immobilisations

Les réserves pour reconduction des immobilisations, composées par les exploitants de service public, sont inscrites au compte 156 « Réserves pour reconduction (entreprises exploitants) ».


 Les provisions pour remises en état

En appliquant l’article 321-10.1 du PCG, le montant d’achat d’une immobilisation corporelle est composé particulièrement de « l’appréciation primitive des coûts de démantèlement, de prise et de restauration du site sur lequel elle est située, en compensation de la promesse exposée, soit lors de l’achat, soit en cours d’emploi de l’immobilisation durant une période octroyée à des fins autres que de produire des composants de stocks ».

Ce montant est donc la compensation d’une réserve pour disparition, prise ou remise en situation de site enregistrée au passif. L’engagement d’enregistrer un passif résulte de la législation, d’une réglementation ou de le contrat décidé et annoncé de l’entreprise. Deux situations sont à spécifier suivant que l’abaissement relatif à l’utilisation du site est direct ou graduel :

  • dans le cadre d’un abaissement direct, il faut enregistrer un actif en compensation de l’observation de la réserve au passif ;
  • dans le cadre d’abaissement graduel, enregistrée au fur et à mesure de l’utilisation, un passif doit être enregistré à hauteur du coût des activités de remise en état adéquat à l’abaissement effectif du site au moment de la fin de l’exercice. Dans cette situation, il n’y a pas lieu de compter une compensation à l’actif immobilisé en immobilisations corporelles.

Dans nombreux cas, il peut être essentiel de différencier pour une même installation le contrat résultant d’un abaissement direct de celui résultant d’un abaissement graduel.

Selon les instructions de l’article 312-1 du PCG, la comptabilisation d’une réserve pour destruction, prise, ou remise en situation de site présuppose la jonction des trois formalités suivantes :

  • existence d’une promesse à la considération d’un tiers à la clôture ;
  • sortie de moyens juste ou admissible au moment d’établissement des comptes et sans compensation au moins égale attendue ;
  • éventualité d’appréciation avec une crédibilité suffisante.

 Dépenses à prendre en compte pour l’évaluation des provisions

Les charges à prendre en considération sont celles qui contribuent directement à la disparition de l’obligation de l’entreprise vis-à-vis les tiers.
Appréciation des provisions avant effet de taxe sur les gains
Les réserves sont estimées avant suite de charge sur les gains.

Provisions pour restructurations

Une réserve pour restructuration ne doit comprendre que les charges certainement emportées par celle-ci et qui ne sont pas attachées aux opérations prochaines.

Prise en considération des faits futurs dans l’appréciation des réserves.
Les faits futurs pouvant avoir une conséquence sur le coût des frais essentiels à la disparition de l’obligation doivent être pris en considération dans l’évaluation de la réserve quand il y a des informations objectives que ces faits se produiront.


 Évaluation des immobilisations de valeur et des éléments récupérés

Ces appréciations sont gérées par les articles 331-4 à 331-6 du Plan comptable général.

Les composants d’actifs non caractéristiques ne peuvent être consignés au bilan ; dans ce cas, ils sont comptés en dépenses de l’exercice.

Les immobilisations corporelles qui sont continuellement refaites et dont la valeur entière est d’intérêt complémentaire pour l’entreprise peuvent être gardées à l’actif pour une quantité et un montant fixes si leur quantité, leur valeur et leur combinaison ne changent pas visiblement d’un exercice à l’autre.

La valeur restante des éléments recouvrés à la suite de la tenue en dehors de service des immobilisations est estimée dans un compte distinct d’immobilisations quand ils sont affectés à être recouvrés pour de nouveaux équipements ou dans un compte spécial de stocks s’ils sont affectés à être vendus.

Il est à consigner que l’Administration fiscale accepte d’enregistrer dans les charges instantanément déductibles, le coût d’achat ne dépassant pas 500 $ des programmes, petit matériel et mobiliers de bureau.


 Changement de prorata de déduction dans le temps

Quand une entreprise a une activité composite (une part soumise à la TVA, une deuxième part non soumise à la TVA), elle ne peut recouvrer la TVA sur ses immobilisations qu’en suivent d’un prorata montrant la cotisation de son chiffre d’affaires soumis à TVA sur son chiffre d’affaires total.

Le changement de ce prorata de plus de 20 % peut emporter soit un paiement de taxe, soit un décompte supplémentaire.

Cet encaissement ou ce décompte ne touche pas les comptes d’immobilisations

  • l’encaissement constitue une dépense unique débitée au compte « Charges exceptionnelles différentes » ;
  • le décompte supplémentaire forme un produit unique porter au crédit du compte 7788 « Produits exceptionnels divers ».

La compensation sera inscrite dans un compte « TVA à régulariser » qui sera écoulé au moment de la résolution de la TVA à acquitter.


 Amortissement des frais de recherche et de développement

Conformément à l’article 19 d’origine du décret du 29 novembre 1983, les charges de développement, notés en immobilisations incorporelles, devaient être obligatoirement amortis suivant un programme et dans une durée maximale de cinq ans (semblablement au frais d’établissement). À titre unique pourtant, et pour des sujets distinctifs, ils pouvaient être amortis durant une période plus prolongée qui ne dépasse pas le cours d’emploi des actifs auxquels ils se restituent il doit en être approuvé dans l’annexe. Si le cours n’est plus structuré, l’annexe continue de prédire une indication spécifique sur une dérogation à la période de cinq ans pour l’amortir.

En cas de revers des projets, les dépenses de développement correspondant font instantanément le sujet d’un amortissement exceptionnel.


 Créances irrécouvrables

Quand le recouvrement d’une créance apparaît incertain, la créance est expédiée au compte « Clients incertain ou douteux » pour son coût total taxe admise, la perte acceptable faisant le sujet d’une réserve pour le coût hors taxes.

Quand la créance est transformée entièrement irrécouvrable, l’entité peut demander au Trésor l’acquittement de la taxe encaissée (à condition de soumettre à certaines convenances fiscales), le compte 416 étant liquidé par le débit du compte « Déficits sur créances perdus » ou « Créances devenues perdus dans l’exercice » pour le coût hors taxes, un compte 4458 « Impôts sur le chiffre d’affaires à normaliser ou en attente » étant prélevé de la TVA sur clients incertains.


 Amortissement d’un actif

L’amortissement d’un actif est la distribution méthodique de son coût amortissable selon de son emploi.

Cette détermination offerte par l’article 322-1 du PCG est distincte de celle qui était octroyée par le PCG 1982 pour lequel l’amortissement reste « la constatation comptable d’un affaiblissement de la somme de l’immobilisation consécutif de l’emploi, du temps, du modification de technique ou de toute autre fondement ».

On peut enregistrer que l’amortissement n’est plus déterminé comme une séparation de somme (c’était l’apparition patrimoniale du PCG 1982), néanmoins comme la distribution d’un montant entier sur son cours d’emploi.


 Amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles

L’amortissement est défini par le plan d’amortissement net à certain actif amortissable comme est arrêté par la direction de l’entreprise.

Quand l’emploi, évaluée lors de l’achat de l’actif comme indéfinissable, devient définissable, l’actif est amorti sur l’emploi résiduelle.

La façon d’amortissement doit admettre d’interpréter au mieux la cadence de consommation des privilèges économiques attendus de l’actif par l’entreprise. Il est appliqué de façon stable pour tous les actifs de même aspect ayant des clauses d’emploi analogues.
Le mode linéal est apposé à défaut de mode mieux adapté.

Le plan d’amortissement est déterminé à la date d’entrée du bien à l’actif. Cependant, tout changement significatif de l’emploi prévue, par exemple cours ou cadence de consommation des privilèges économiques considérés de l’actif, engendre la modification prospective de son plan d’amortissement. De même, dans le cas d’une quote-part ou de reprise de dévalorisations consécutif du rapprochement entre la somme présente d’un actif immobilisé et sa somme propre comptable, il convient de changer de façon prospective la base amortissable.


 Les amortissements dérogatoires

Les amortissements dérogatoires sont des amortissements ou parties d’amortissements ne convient pas au sujet normal d’un amortissement « comptable »0) et comptés en pratique de textes particuliers.
Les amortissements dérogatoires font part des provisions réglées.

Peuvent être particulièrement des amortissements dérogatoires :

  • la dissemblance entre l’amortissement descendant et l’amortissement linéal si ce dernier est regardé en tant qu’amortissement « comptable » ;
  • la dissemblance entre l’amortissement fiscal et l’amortissement comptable, quand l’amortissement comptable est fait sur une période (plus longue) d’emploi que la durée d’utilisation qui sert de référence en substance fiscale ;
  • la dissemblance entre l’amortissement fiscal effectué sur la totalité de la valeur d’entrée de l’immobilisation et l’amortissement comptable lorsqu’il est tenu compte pour celui-ci d’une valeur résiduelle ;
  • la dissemblance entre l’amortissement unique sur un an des programmes acquis et leur amortissement ;
  • la dissemblance entre l’amortissement unique sur un an des aménagements de lutte contre les pollutions, des équipements ayant le but d’économiser l’énergie, des instruments destinés à lutter contre la sonorité etc.

 Comptabilisation de l’indemnisation des sinistres et expropriations

Un inquiétant orateur sur un actif (feu par exemple) peut être garanti par une assurance.

La catastrophe étant comptabilisé en dépenses (charge acquittée ou provision), la compensation d’assurance doit être comptée, dans le compte 79 « Transferts de dépenses ». Pourtant, quand l’indemnité d’assurance recouvre la dévastation intégrale ou le vol d’une immobilisation, elle est examinée comme constituant le coût de cession de l’immobilisation.


 Plan et mode d’amortissement

Le plan d’amortissement est l’interprétation de la distribution du montant amortissable d’un actif suivant la cadence de consommation des privilèges économiques attendus en fonction de son emploi possible. Le mode d’amortissement est l’interprétation de la cadence de consommation des privilèges économiques attendus de l’actif par l’entité.

La période de consommation attendue est habituellement nommée par un nombre d’ans.
Elle peut être aussi décidée en unités d’actions (heures de mouvement, nombre de pièces produites, kilométrage traversés par un véhicule) quand ces dernières réfléchissent plus convenablement que le temps consumé, la cadence de consommation des avantages économiques.

Il faut tenir comme mode de calcul de l’amortissement, celui qui réfléchit le mieux la mesure des attributions vues. Le mode linéal est apposé à défaut de mode mieux ajusté.


 La comptabilisation des subventions de fonctionnement

La comptabilisation des subventions d’investissement et conventions d’investissement, des moyens étudiés découlant de la charité du public et des biens et dons apprêtés à l’exploitation d’un projet spécifique et déterminé sont gérés par les normes présentées auparavant. Les contrats de dotation de subventions aux associations et soubassements contiennent généralement des conditions suspensives ou résolutoires.

Une formalité suspensive non levée n’accepte pas d’inscrire la subvention en produits. Par contre, la ponctualité d’une formalité résolutoire accepte de constater la subvention en produits mais doit mener l’association ou la fondation à enregistrer une réserve pour remboursement de subvention lorsqu’il semble probable qu’un ou nombreux buts établis dans la formalité résolutoire ne pourront être aboutis. Quand l’organisation ou la fondation remarque de façon péremptoire que ces buts ne pourront être aboutis, une obligation envers le tiers commanditaire est engendrée dans le poste « contributions à reverser ».

Quand une subvention de fonctionnement écrite, au cours de l’exercice, au compte de résultat dans les produits, n’a pas pu être usée en globalité, l’engagement d’emploi pris par l’organisation envers le tiers commanditaire est enregistrée en frais dans la catégorie « Engagements à effectuer sur ressources apprêtées » et au passif du bilan dans le compte « dédiés ».

Les montants enregistrés dans la catégorie « Fonds dédiés » sont répétées en produits au compte de résultat durant les exercices suivants, à la cadence de réalisation des engagements, par le crédit du compte « Report des ressources non usées des exercices précédents ».


 Subventions d’investissement affectées à des biens renouvelables

Les organisations et entreprises peuvent acquérir des subventions de financement destinées à l’investissement d’un ou plusieurs patrimoines dont la renaissance l’organisme. Cette différenciation s’optimise en étudient la reconduction incombe ou non à contrat de remboursement, ou à défaut en prenant en conscience les difficultés de progression de l’organisation. Les subventions d’investissement affectées à un bien reconductible par l’association ou la fondation sont soutenues au passif dans les fonds associatifs avec ou sans droit de répétition.


 L’amortissement des biens apportés avec droit de reprise

Les biens tenus, transformant la propriété du groupement ou fondation, sont écrits à l’actif du bilan : la compensation est calculée dans des subdivisions du compte « Fonds associatifs avec droit de reprise » (compte 103). Les amortissements sont calculés selon au Plan comptable général. Si l’actif ne doit pas être réitéré par l’organisation, la compensation de le montant d’apport notée aux « Fonds associatifs avec droit de reprise » doit être décatie pour une somme égal à celle des amortissements, par le crédit du compte 75 « Autres produits de gestion courante ».


 Le registre des immobilisations et des amortissements

Les prestataires installés sous le système de la déclaration contrôlée doivent comporter un registre des immobilisations et des amortissements comprenant la date d’achat ou d’ouvrage et le coût de revient des éléments d’actif apprêtés par nature à la pratique de leur profession et des biens, qui sans être apprêtés par nature à la pratique de leur métier, sont utilisés dans le cadre de l’activité professionnelle et que les prestataires orient de faire paraître dans leur historique professionnel. Ce document comporte également le montant des amortissements accomplis sur ces immobilisations, ainsi qu’éventuellement le prix et la date d’abandon de ces mêmes bases.


 Les systèmes d’amortissement

Ils y a trois systèmes :

  • Linéaire
  • Dégressif
  • Accéléré

Linéaire :

C’est un système dont le but est de partager de façon légale la valeur d’origine du bien sur sa période de vie
Si l’immobilisation est obtenue en cours de l’exercice. Elle ne sera pas amortie sur toute l’année mais juste sur la tranche de l’exercice restant a courir ce qu’on appelle le calcul au prorata temporis.

Dégressif :

Durée de vie possible : la même que celle du système constant
Taux descendant : taux constant x coefficient
Base d’amortissement = valeur nette d’amortissement
Dans le cas où l’amortissement descendant dégage une annuité mineure à l’annuité constante, on retourne au système constant.
Le point de départ = au 1er jour du mois d’acquisition.
Une année entaillée sera considérée comme étant abattue (pour les acquisitions en cours d’exercice.


 Plan d’amortissement

C’est la distribution sur la durée de vie de l’immobilisation de sa perte de valeur. Il s’agit de remarquer la dépréciation due au temps, à l’utilisation ou au changement technologique (la péremption).
Un camion acheté il y a eu 2 ans à 100 000 DH n’a plus le mêmes prix aujourd’hui. La dépréciation du camion est due à l’utilisation.
Le matériel informatique acquis il y a 4 ans à 200 000 DH n’a plus le même coût aujourd’hui du fait de l’utilisation, et du changement technologique.

TERMINOLOGIE :

  • Valeur d’entrée = valeur d’origine = au coût d’achat de l’immobilisation —> (prix d’achat + frais de douane + frais compléments + taxes non remboursable).
  • Échéance d’amortissement Montant de l’amortissement adopté annuellement —> (coût d’origine x taux)

Taux d’amortissement c’est le nombre d’an d’utilisation montré en pourcentage. Le taux d’amortissement est compté à partir du rapport suivant
Taux d’amortissement = 100/X
X : durée de vie du bien exprimée en années. 
Exemple : Si X = 5 Le taux est = à 100/5 = 20%

Plan d’amortissement : Il se présente sous figure d’un tableau "le tableau d’amortissement".
Il rassemble les informations suivantes

  • L’annuité d’amortissement
  • Le total des amortissements cumulés.
  • La valeur nette d’amortissement à la fin de tout exercice comptable.
  • Le plan d’amortissement est disposé à la date d’entrée du bien.
  • Les amortissements cumulés : C’est le total des amortissements adoptés à partir de la date d’entrée du bien ou la date de son emploi (voir amortissements descendant et linéaire dans le cas ou les dates sont différents).
  • V.N.A. : C’est la différence au moment t entre la valeur d’origine de l’immobilisation et les amortissements cumulés.

La période de vie des différentes immobilisations de l’entreprise est établie par circulaire de l’administration fiscale.
Nous pouvons les chiffrer comme suit :

  • Construction 20 à 25 ans
  • Installations techniques, matériel industriel 10 ans
  • Mobilier de bureau  10 ans
  • Matériel de bureau  5 ans
  • Matériel de transport  4 à 5 ans
  • Micro-informatique  6 ans 8 mois
  • Immobilisation en non valeur 5 ans
  • Concession, licences et brevets selon la durée

(Cette liste n’est pas accompli — se référer à des points circulaires pour plus d’informations).


 Comptabilisation des amortissements

Les fondements de comptabilisation reposent sur la coexistence de l’amortissement estimé à la fois comme :

  • Un processus de classement du coût de l’immobilisation, débiter un compte de charge (classe 6).
  • Une diminution de la valeur de l’immobilisation, créditer un compte de l’immobilisation (classe 2).

La charge d’amortissement est écrite au débit de l’un des comptes des postes

  • Apport d’exploitation, amortissement constant
  • Apport financier
  • Apport non courant
  • L’amortissement (diminution) est écrit dans le crédit d’un compte spécifiquement fait à cet effet.

 Comptabilisations de la cession des immobilisations amortissables

La sortie d’immobilisation ne doit pas paraître dans le bilan Régularisation des comptes d’amortissement.
La VNA est comptabilisée dans les comptes du poste, valeur propre des immobilisations données. 
Le prix de cession : "durant la cession des immobilisations données" par le débiteur du compte : créance sur cession d’immobilisation" ou d’un compte de trésorerie.

La cession d’un élément d’actif amortissable s’enregistre en 3 périodes :

  1. Enregistrement du produit de cession.
  2. Enregistrement de l’apport complémentaire.
  3. Enregistrement de la sortie de l’immobilisation.


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