Compte de résultat

 Définitions et principes d’élément probant

Les « éléments probants » indiquent les indications reçus par l’auditeur pour arriver à des résultats sur lesquelles son avis est basé. Ces indications sont composées de dossiers justificatifs et d’information comptables indiquant les situations financières et qui confirment des renseignements provenant d’autres origines.
Les « essais de procédures » indiquent les tests acceptant de retirer des éléments probants sur l’action de la conception et du déroulement des régimes comptables et de la vérification intérieur.
Les « contrôles substantifs » indiquent les procédures qui ont pour objectif l’obtention des éléments probants afin de trouver des excentricités caractéristiques dans les situations financières. A savoir :

  • vérifications tenant sur la partie des démarches et des soldes
  • actes analytiques.

Au moment de l’acquisition d’éléments probants depuis les preuves de procédures, l’auditeur doit décider si ces éléments probants sont satisfaisants et justes pour soutenir son estimation du degré de risque attaché à l’expertise.

Au moment de l’acquisition d’éléments probants depuis les épreuves de dénominations, l’auditeur doit décider si les éléments consécutifs de ces vérifications et des épreuves de procédures sont satisfaisants et justes pour soutenir les affirmations sous-tendant l’entreprise des situations budgétaires.

Les techniques employées pour décider les éléments probants sont particulièrement

  • les processus portant sur le détail des opérations et des soldes
  • les processus analytiques (ou test analytique)
  • les épreuves par recoupements
  • les épreuves physiques ;
  • le épreuve des évaluations comptables
  • les épreuves par enquêtes et autres procédés de sélection des exemples
  • les annonces de la direction ;
  • l’emploi des fonction d’un autre auditeur.

 Participation et intéressement des salariés aux résultats de l’entreprise

Les techniques de finalité des salariés intéressent particulièrement

  • la contribution des employés aux résultats de la société
  • l’intéressement des employés
  • la concession de droits de souscription ou d’acquisition d’actions et obligations
  • le schéma d’économie de la société.

La contribution des salariés aux résultats de l’entité

Mise en application par l’instruction du 17 août 1967 (remplacée depuis par la notion du 21 octobre 1986), la contribution des employés aux résultats de l’entité est exigé dans les sociétés embauchant couramment plus de 50 salariés.

Les fonds approvisionnés aux employés restent pourtant indisponibles (à l’exception des cas spécifiques) durant une période de cinq ans. Dans plusieurs situations (concorde dérogatoires) les entités peuvent former en franchise de taxe une réserve pour placement identique à un pourcentage décidé par la loi de la collaboration donnée.


 Formalisation du plan de restructuration

La présence de l’obligation demande que la sentence soit interprétée par un plan axiomatisé et précis de la réorganisation définissant d’abord

  • la fonction ou la partie de fonction intéressée
  • les sites affectés primordiaux
  • la localisation, la fonction et le nombre approché d’éléments et employés qui seront compensés au titre de la fin de leur convention de travail
  • les charges qui seront gagées ;
  • le moment auquel le plan sera appliqué.

L’obligation de cession d’une fonction n’est pas formée tant que l’entreprise n’est pas définitivement gagée à céder par une promesse de vente. La sentence de vente d’une activité et sa déclaration publique ne suffisent pas à former une obligation pour l’entreprise.


 Dérogations aux règles comptables

L’article L. 123-14 du Code de commerce après avoir défini que « les comptes annuels doivent être normaux, francs et accorder une image fidèle du bien, de la réalité financière et du résultat de l’organisation » précise :

« Quand l’application d’une invalidation comptable ne attendrit pas pour octroyer l’image fidèle citée dans cet article, des indications supplémentaires doivent être approvisionnées dans l’annexe.

Si, dans un cas unique, l’application d’une invalidation comptable se montre impropre à octroyer une image fidèle du bien, de la réalité financière ou du résultat, il doit y être déchu ; cette exception est citée dans l’annexe et justement motivée, avec l’information de son influence sur le bien, la situation financière et le résultat de l’organisation. »

Si l’on examine ce texte (article L. 123-14 du Code de commerce), il est faisable de conseiller en application, quand la pratique des normes comptables n’accepte pas d’acquérir une image fidèle du bien, de la situation financière et du résultat, de procurer d’abord des renseignements supplémentaires en annexe en vue d’avoir cette image, autrement, dans, dans des cas limites, d’en déroger.

Sur l’interprétation des exceptions dans les comptes annuels, l’ordre des experts comptables, au sujet de lui, différencie deux sections d’exceptions :

  • les informations supplémentaires non attendues par les textes mais essentiels pour que le lecteur puisse aborder au mieux le changement prochain d’une ou plusieurs catégories du bilan et du compte de résultat. Ces renseignements doivent être comportés dans l’annexe de renvoi aux postes en question du bilan et du compte de résultat.
  • les exceptions aux fondements d’appréciation et (ou) de comptabilisation essentiels pour interpréter la situation d’un événement ou d’une réalité touchant l’exercice ou ayant un effet sur les comptes de cet exercice.

 Réévaluation des titres

Les titres immobilisés (titres de contribution et autres titres immobilisés) peuvent selon à l’article L. 123-18 du Code de Commerce être réexaminés (conjointement des immobilisations corporelles et financières).

Les normes appropriés aux immobilisations corporelles présentées dans les articles de même rubrique le sont pareillement aux titres d’association et autres titres immobilisés (revalorisation légale ou revalorisation libre d’immobilisations non amortissables).


 Créances et dettes en monnaies étrangères

Les créances et les dettes en devises étrangers sont changées et compté en monnaie nationale en base du cours du change présent.

Quand l’application du rapport de change à la date de fin de l’exercice a pour conséquence de convertir les sommes en monnaie nationale antérieurement comptés, les dissemblances de conversion sont écrites à des comptes transitoires, en attendant les régularisations ultérieures :

  • à l’actif du bilan pour les différences qui conviennent à un déficit latent (compte 476 « Différences de conversion ») ;
  • au passif du bilan pour les différences qui conviennent à un bénéfice latent (compte 477 Différences de conversion »).

Les déficits de changes latents engendrent une concurrence de la composition d’une réserve pour risques et imprévus. Les bénéfices latents ne participent pas dans la composition du résultat.
Cependant, quand les cas annulent en tout ou partie le risque de déficit, les réserves sont ajustées ensuite.

Durant la période comptable de règlementation, le rapprochement entre les réglementations réalisées et la somme d’origine engendre le constat d’un résultat de conversion (perte ou gain certainement réalisé).


 Dispositions relatives aux comptes de virements internes

3497 Comptes provisoires ou d’attentes emprunteuses : Le compte 3497inscrit les actions qui ne peuvent être créditées de manière sûre à un compte de bilan débiteur (ou créditeur) définie quand elles doivent être notés et qui demandent une information supplémentaire.

Le compte 3497 ne doit être employé que dans des circonstances exactes. Il peut particulièrement être employé pour les actions de virements internes dans le cas d’emploi des journaux accessoires ou divisionnaires.

Tout mouvement initialement attribuée au débit du compte 3497 doit être ré attribuée au compte final dans les plus courts délais. Le compte 3497 doit être liquidé en fin d’exercice".

"Le compte 5115 est un compte transitoire pour la comptabilisation des opérations de fonds entre les divers comptes de trésorerie. Il doit être aussi liquidé dans la clôture d’exercice".


 Les charges directes de production

Charges qu’il est faisable de simuler hors calcul intermédiaire de répartition au prix d’un produit définie) ;

Des frais indirectes d’exploitation (frais qu’il n’est pas possible de simuler directement aux prix, leur distribution exige des calculs intermédiaires selon leur imputation aux coûts).
N.B : Ce prix de fabrication ne saisit pas forcement les charges d’administration générale de la société, les charges de stockage, les charges d’investigation et développement, les frais financières.

Immobilisations achetées via la conversion : le coût d’entrée est égale le coût présent du bien cédé, prévue égale à celui du bien acquis.
Cependant, quand une de ces deux valeurs est forcement définissable, est tenue comme valeur d’entrée la valeur actuelle dont l’évaluation est la plus garanti.


 La mission d’examen limité des comptes

La mission d’épreuve limitée des comptes est plus spécialement destinée aux petites sociétés. Elles pourront être offertes aussi aux sociétés relevant de la mission d’exposition des comptes annuels lorsqu’elles sont comparées à une propagation extérieure plus nécessaire de leurs comptes annuels (par exemple demande d’acquittement important, de diffusion, d’appréciation ou de cession).

Pour la nature des travaux, le rôle d’examen des comptes annuels concerne :

  • une prise de conscience générale acceptant de définir les domaines et des comptes sensibles
  • une étude des procédures concernant l’établissement comptable
  • une quête des membres convaincants reposant particulièrement sur les stratégies suivantes contrôle sur pièces plus générales, épreuve analytique, conversation avec la direction.

 Taux de rendement et taux de revient

Pour simplifier, lors de l’envoi d’un prêt, le financement de leurs obligations, les sociétés sont menées à transmettre leurs titres à des prix moindres au prix sur lequel est réalisé le calcul du taux d’intérêt (et souvent le paiement). Aussi, le rapport de productivité pour l’obligataire (rapport nommé également rapport actuariel net) est-il divergent du taux d’intérêt nominal.

Cependant, pour l’entreprises émettrice, compte tenu de la prime de paiement, mais aussi de charges d’émission, le coût de revient des obligations transmises est plus haut que taux nominal du crédit.


 La comptabilisation de l’affectation du résultat

Le résultat d’une entreprise peut être apprêté en réserve, en renvoi à nouveau ou être partagé. Dans le cadre d’un établissement l’allocation est impossible légalement.

Toutefois, après affectation du résultat aux provisions prévues par les statuts, le montant peut être affecté pour tout ou partie à un projet associatif.


 Bases légales et règlementaires de la consolidation

Cette instruction suit la quatrième lecture du 25 juillet 1978 raidissant à combiner les législations nationales sur les comptes annuels (personnels) de plusieurs formes de sociétés.
Elle distincte :

  • les formalités d’établissement des comptes consolidés : caractères de sociétés consolidables, grandeur des sociétés consolidables, comportement des relations parmi les sociétés consolidables ;
  • les types d’étude des comptes consolidés ;
  • le chargement du récit consolidé de gérance qui doit suivre les comptes ;
  • l’engagement de vérification des comptes consolidés ;
  • les engagements de promotion des comptes consolidés.

 Compte de ressource et compte d’emploi

Toute opération se traduit par deux inscriptions comptables

  • Une inscription dans un compte orateur en ressource
  • Une inscription dans un compte orateur en emploi

Si le total des débits est supérieur au total des crédits on dit que le compte est dans un solde débiteur, si le total des crédits et supérieur au total des débits on dit que le compte est dans un solde créditeur.

Dans un tableau de mouvement des comptes la colonne gauche est appelée débit, la colonne droite est appelée crédit. Par accord et pour présenter un dossier équilibré on place le solde du côté contraire à sa nature. On distingue deux principaux axes dans le compte de situation : compte d’actif et compte de passif. On distingue deux principaux axes dans le compte de gestion : compte des charges et compte de produits.



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