Bases de comptabilité

 Les systèmes d’enregistrement comptable : le système classique

Les livres et les autres supports comptables

Le système d’enregistrement de base de la comptabilité est constitué par :

  • Un livre décrivant les procédures et l’organisation comptable lorsqu’il est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la réalisation des contrôles. Ce document est conservé aussi longtemps et il exige la présentation des documents comptables auxquels il se rapporte.
  • La balance, état récapitulatif qui fait pour chaque compte, le solde débiteur ou le solde créditeur au début de l’exercice, le cumul des mouvements débiteurs et le cumul des mouvements créditeurs depuis le début de l’exercice, le solde débiteur ou le solde créditeur calculé en fin de période. Elle constitue un instrument indispensable du contrôle comptable.
  • Le livre journal est un registre côté et paraphé, par le greffier du tribunal de première instance, dans lequel les opérations effectuées par les entreprises sont enregistrées chronologiquement.
  • Le livre d’inventaire est un support dans lequel sont transcrits le bilan et le compte des produits et charges de chaque exercice. Il est côté et paraphé par le greffier du tribunal de première instance.
  • Le grand-livre est constitué par l’ensemble des comptes individuels et collectifs. Chaque compte fait apparaître distinctement le solde au début de l’exercice, le cumul des mouvements " débit", celui des mouvements "crédit" depuis le début de l’exercice (non compris le solde initial) et le solde à la fin de période.

 Les charges de personnel

Elles sont composées :

De l’ensemble des rémunérations en numéraire ou en nature du personnel de l’entreprise ;

  • les rémunérations données aux administrateurs de la sociétés ;
  • le salaire de l’exploitant de l’entreprise individuelle en contrepartie de son travail
  • également constituées par des charges jointes aux rémunérations, les cotisations sociales, assurances sociales et primes divers.

Le compte 6171 marque au débit les salaires bruts des employés, quant aux cotisations sociales elles sont à la charge du personnel et sont enregistrées au crédit du poste 444 organismes sociaux. Les impôts à la charge du personnel sont prélevés par l’employeur et sont enregistrées au crédit du poste 445 Etat créditeur :

  • les charges sociales liées à la rémunération du personnel supportées par l’entreprise sont enregistrées au débit, et sont appelées cotisations patronales.
  • l’assurance groupe, les œuvres sociales, les vêtements de travail sont inscrites dans le compte 6176.

Le compte 6177 enregistre la rémunération de l’exploitant individuel.

Les charges de personnel sur exercices précédents sont comptabilisées dans le compte 6178

AUTRES CHARGES

Le compte 6182 enregistre à son débit les pertes sur créances irrécouvrables qui ont un caractère habituel en rapport avec l’activité courante de l’entreprise.
le compte 6188 enregistre les charges concernant les exercices précédents.


 Les apports temporaires et les prélèvements effectués par l’exploitant

Il survient fréquemment, pendant l’exercice comptable, que l’exploitant :

fait à l’entreprise des apports passagers de fonds personnels pour atténuer des difficultés passagères de trésoreries ; les montants ainsi versées ne sont pas considérées comme un sur plus de capital, mais comme des prêts effectués à titre particulier par l’exploitant à son affaire et remboursables à ce dernier quelques mois ou quelques jours ensuite ; 

effectue, pour des obligations personnelles, des retenues sur les fonds en caisse ou en banque ou sur les biens de l’actif tout simplement de l’entreprise. Ces retenues constituent soit un encaissement des contributions temporaires, soit une saisie par anticipation des bénéfices qu’espère obtenir l’exploitant à la fin de l’exercice ou de la période


 Enregistrement des opérations relatives aux charges d’exploitation

Les charges sont les sommes ou valeurs versées ou à verser à des tiers ou à des personnes en contrepartie de matières ou fournitures, ou travaux et prestations, ou exceptionnellement sans contrepartie . elles Sont comprises dans ces charges les dotations aux amortissements et aux provisions et exceptionnellement la valeur nette d’amortissement des immobilisations cédées.

Elles Ne sont donc pas considérées comme des charges les remboursements de dettes et le montant des biens et créances destiné à être immobilisé ou investi".
" Les charges sont formées principalement des achats consommés de biens et de services utilisés dans le cycle d’exploitation de l’entreprise (consommation) ainsi que de la rémunération des divers facteurs de production : impôts, charges de personnel, intérêts. Elles comprennent également les charges comptées (D.A.P), d’autres charges diverses , accessoires ou exceptionnelles ainsi que les impôts sur les résultats.

Elles correspondent en général à un affaiblissement éventuel de l’entreprise ; elles sont créatrices de pertes dans la mesure où le niveau des produits correspondants leur reste inférieur".
Les comptes destinés à regrouper les charges courantes et non courantes sont réunis dans la classe 6. Ils sont affectés à l’enregistrement des charges réelles et des charges calculées.
Les charges courantes qui concernent l’exploitation normale et la gestion financière sont enregistrées respectivement sous les rubriques 61 et 63.
Quant aux charges non courantes, elles figurent sous la rubrique 65. elles Figurent également dans les charges : les impôts sur les résultats, donc rubrique 67.
Remarque : Les entreprises assujetties à la T.V.A, enregistrent leurs charges hors taxes récupérables. En revanche, les entreprises qui ne sont pas assujetties à cette taxe, doivent comptabiliser leurs charges taxes comprises.

Les achats non-stockés de matière

Le compte 6125 regroupe tous les achats non stockés par nature ou non stockés par l’entreprise tels que ceux afférents à des fournitures qui ne passent pas par un compte d’une unité de stockage, et dont les existants, enfin d’exercice, sont inscrits en tant que charges constatées d’avance au débit du compte 3491.


 Les procédures de la comptabilité analytique

L’épreuve analytique (ou procès analytiques suivant les règles IFAC et CNCC) est un assortiment d’actions d’audit qui nécessite de :

faire des rapprochements entre les informations découlant des comptes annuels et des renseignements antérieures, postérieures et prévues de l’entité ou des informations d’entités semblables, et mettre en place des corrélations entre elles

  • étudier les flottements et les capacités ;
  • analyser et aborder les éléments étranges provenant de ces rapprochements.

Le test analytique est une méthode qui s’agit d’une obligation d’audit se basant sur une études des probabilités de risque.


 Les objectifs du contrôle interne appliqué à la comptabilité

Il est essentiel que l’établissement comptable puisse garantir la crédibilité des inscriptions et des comptes annuels qui en résultent. Ces inscriptions sont accomplies pendant plusieurs périodes : acquisition chez les fournisseurs, élocutions aux clients, stocks, rémunération aux employés, immobilisations, trésorerie. Pour une sûreté de la progression des régimes, il est préférable qu’un nombre de conditions soient prises en considération pendant chacune de ces périodes.


 La constitution des entités et des entreprises individuelles

Les actes de composition peuvent être optimisés dans la société personnelle ou dans les différents aspects de l’organisation commerciale.

Dans la société personnelle, la composition du capital se fait depuis la formation de l’entreprise, au moment des apports initiaux du propriétaire.


 Provisions pour garantie décennale sur contrats à long terme

Le coût de revient des conventions à long terme comprend, le cas dont on a parlé dans l’article récent, le montant de la garantie décennale. Quand les conventions sont comptées au perfectionnement, une réserve pour garantie doit donc être nécessairement optimisée avant même la terminaison des travaux, à la cadence de leur progrès. Quand les conventions sont comptabilisées à l’aboutissement, la réserve pour garantie doit être comptée à la fin de la convention.


 Le plan d’épargne d’entreprise

Le plan d’économie d’entreprise est un régime d’épargne communautaire autorisant aux employés la possibilité de contribuer, avec l’assistance de l’entreprise, à la composition d’un portefeuille de valeurs mobilières.
Peuvent aussi contribuer à ces programmes les anciens employés ayant abandonné l’entreprise à cause d’un départ au retrait ou en préretraite en conséquence dans nombreuses entreprises, les directeurs.

Les programmes d’économie d’organisation peuvent être étudiés dans toute entreprise au caractère de celle-ci ou par une concorde avec les employés, particulièrement pour recevoir les encaissements faits. Un programme d’épargne interentreprises peut être aussi établi par convenance collective. Les valeurs recueillies par un programme d’économie d’entreprise peuvent être apprêtées à l’achat de titres émis par des entreprises de financement à capital changeant ou de portions de fonds communs d’investissement, qui peuvent appréhender particulièrement des titres de l’entité. A l’exclusion des cas distinctifs dictés par un décret en Conseil d’État, les actions ou parts obtenues au profit des employés et des anciens ouvriers leur sont remises à l’échéance d’une période minimal de cinq ans courant à calculer du moment d’achat des titres.

Les encaissements annuels d’un employé aux programmes d’épargne de la société auxquels il contribue ne peuvent dépasser 25 % de son salaire annuel ou de sa rémunération professionnelle soumis à la taxe sur le revenu pendant l’année précédente.

Il peut également envisager un programme de collaboration d’économie salariale volontaire (programme d’épargne autorisant d’inciter l’épargne à long terme) dont les montants ou valeurs consignées doivent être prévenues jusqu’à l’échéance d’un durée minimal à ne pas dépasser dix ans depuis le premier encaissement (ou de sept ans depuis chaque souscription dans le cadre d’un accroissement de capital mesurée aux membres du programme).

Les sociétés peuvent aussi optimiser des accroissements de capital modérées aux membres d’un programme d’épargne de la société ou d’un programme de collaboration d’épargne salariale déterminé.
Le programme d’épargne de la société et le programme de collaboration d’épargne salariale déterminé peuvent recevoir, à la décision des adhérents, les encaissements des montants issus de la participation, de la collaboration aussi que d’autres encaissements volontaires et des participations des entreprises.


 Paiement de l’impôt

La taxe sur les sociétés est réglée pendant l’année même de la réalisation des gains et non, comme en ce qui intéresse les impôts sur le revenu, l’année qui suit celle de l’accomplissement des bénéfices. À cet effet, les débiteurs de l’impôt sur les sociétés doivent obligatoirement : 

  • compter eux-mêmes, suivant l’exercice précédent, les réserves à valoir sur la taxe de l’exercice présent 
  • encaisser, sans avertissement antécédent de la direction fiscale, la somme des provisions à la caisse du percepteur
  • solder la taxe en fin d’exercice, autrement dit de le compter et en acquitter évidemment le montant, sous déduction des acomptes encaissés.

La rétribution est réalisé en quatre acomptes identiques 25% de la taxe sur les sociétés du au titre de l’exercice antérieur (non compris l’impôt sur les plus-values à long terme). S’il s’agit d’une entité redevable de contribution sociale des entreprises pour le paiement de la sécurité sociale, les provisions sont élevés d’un montant égal à 25% de la participation due au titre de l’exercice antérieur.


 Constitution de société anonyme

Une société anonyme est une société dont le capital est divisé en actions et qui est constituée entre les associés qui ne supportent les pertes qu’à concurrence de leurs apports. Le nombre des associés ne peut être inférieur à sept (art. L. 225-1 du Code de commerce).

Deux types d’apports peuvent être distingués lors de la constitution d’une société anonyme :

  • des apports en nature
  • des apports en numéraire.

Les apports en nature doivent être libérés immédiatement alors que les apports en numéraire ne doivent être libérés obligatoirement que de la moitié (depuis la loi 94-475 du 10 juin 1994 sur la prévention et le traitement des difficultés des entreprises qui a modifié L. 225-3 du Code de commerce) lors de la constitution, le solde devant être appelé dans un délai de cinq ans.
Si la libération des apports est effectuée en plusieurs temps, des problèmes spécifiques peuvent être posés (versements anticipés, actionnaires défaillants).

Des frais de constitution peuvent être à constater en frais d’établissement.

Selon le Plan comptable général (article 361-1), les frais d’établissement sont des dépenses engagées à l’occasion d’opérations qui conditionnent l’existence ou le développement de l’entité dans son ensemble mais dont le montant ne peut être rapporté à des productions de biens ou de services déterminées.


 Comptabilisation de l’impôt sur les sociétés

Conformément à la décision du 9 décembre 1948 qu’a été établie une taxe qui à viser clairement les gains effectués par les sociétés. Le taux de cette taxe était de 24 % sur les gains de 1948 et 1949, il s’est gradé à 50 % à depuis 1958 jusqu’en 1985, pour baisser à 33% en 1993.

Il est maintenant de 33 % (15 %, 8 % voire 0 % pour les plus-values à long terme, suivant la situation), mais depuis 1995, des participations uniques sont arrivées s’additionner. La contribution de 10 %, établie par la loi du 4 août 1995, amenée à 1,5 % en 2005, a disparu en 2006. D’autre part, une contribution sociale des entreprises pour le paiement de la sécurité sociale (due par les grandes entités) de 3,3 % de l’impôt sur les sociétés a été établie au compter du le premier janvier 2000.

Il est à marquer que nombreux PME peuvent être taxés à un taux de 15 % sur tout ou partie de leurs gains.

D’autre part, les entreprises dont le chiffre d’affaires dépasse 200 000 $ sont demandées, qu’elles déclarent des bénéfices ou déficits, à payer une taxe forfaitaire chaque an (de 700 $ à 100 000 $) en fonction du chiffre d’affaires de la société. Alors que cette taxe forfaitaire était (avant la promulgation de la loi de finances pour 2006) une avance sur l’impôt sur les sociétés, pouvant être imputée durant l’année d’exigibilité prise dans l’imposition et les deux ans suivants, elle ne constitue plus, depuis le 1er janvier 2006, qu’une dépense déductible des résultats taxables.


 La relation entre l’entreprise et le personnel

Certaines entreprises donnent à leurs employés lors de leur commencement en retraite ou durant celle-ci des privilèges remarquables qu’elles servent elles-mêmes en supplément des privilèges servis par les caisses de retraite auxquelles elles contribuent.

Ces apports de retraites et digérées acceptées par les entités ont le caractère d’une rémunération dépend notamment de : 

  • les compensations de bout de carrière (ou le début de la retraite). Elles dessinent un à certains mois de salaire de fin de profession
  • les systèmes particuliers de retraite. Ils peuvent remplacer, dans certains secteurs d’activité, les régimes complémentaires par répartition, sans pour autant être intégrés dans le système de compensation financière ARRCO - AGIRC ;
  • les régimes sur complémentaires. Ils assurent une garantie minimale de ressources par rapport aux versements des systèmes de base et complémentaires (on parle alors de régime « chapeau ») ou procurent un supplément de retraite autonome des autres systèmes (système additifs).

Les prestations peuvent être servies sous l’aspect d’encaissement unique ou de revenus et sont quelquefois suivies du maintien d’avantages tels que des assurances supplémentaires. Dans les régimes qu’on appel à prestations déterminées, l’embaucheur se gage sur la somme ou assure le niveau des quote-parts définies le plus souvent en fonction du salaire et de l’ancienneté de le salarié.

Pour se recouvrir, les entités effectuent habituellement des paiements à des propriété (comme fonds de pension) nommés « actifs du régime ».


 Éléments financiers résultant d’un contrat à long terme

Suivant l’instruction n° 19 « Principes Comptables » de l’Ordre des experts comptables (« rattachement des dépenses et produits financiers ») ; « la prise en considération des produits financiers dans le montant ou le produit d’une opération doit être aperçue pour toutes les opérations dont l’accomplissement implique une grande période et pour tous les produits financiers qui s’exposent avec une nécessité remarquable ».

Les produits financiers relatifs à une opération à long terme doivent, selon l’instruction citée ci-dessus, être soustraits des dépenses financière équivalentes.


 Achèvement du contrat d’embauche

Dans ce procédé, les produits sont enregistrés uniquement lorsque la convention est achevé (ou montré un degré consistant d’amélioration, c’est à dire pratiquement quand des opérations de portée mineure restent à concevoir). Les montants s’entassent dans les comptes durant le déroulement de la convention, est parachevé mais le bénéfice n’est dégagé que lorsque la convention
Ainsi

  • les dépenses sont neutralisées par l’inscription d’une production stockée de même montant ;
  • les dépenses qui ne font pas partie du montant de production sont effacées par le biais de frais enregistrés d’avance
  • des produits comptés sont portés au compte clients, acompte et prévisions acquis ou au compte produits enregistrés d’avance, suivant leur sorte.

 Les règles applicables aux petites entreprises

Il est dur de demander aux petites sociétés les mêmes obligations que pour celles exigées aux entreprises de taille plus grande. Également le codificateur, selon la loi 94-126 du 11 février 1994 concernant à l’initiative et à l’entreprise individuelle a visiblement adouci les obligations comptables attendues par le Code de commerce à l’égard des petits commerçants, personnes physiques, en alignant pour l’indispensable leur système comptable sur celui sollicité par la fiscalité.

La présentation des comptes annuels simplifiés

Cette présentation est permis par l’article L. 123-16 du Code de commerce qui accepte aux commerçants, personnes physiques ou morales d’opter, dans des formalités établies par décret, une présentation abrégée de leurs comptes personnels quand ils ne dépassent pas à la fin de l’exercice des chiffres, eux aussi immobilisés par décret, pour deux des trois critères suivants : le total de leur bilan, la somme exacte de leur chiffre d’affaires ou le nombre de salariés permanents utilisés durant l’exercice. Ils manquent ce choix quand cette clause n’est pas saturée durant deux exercices consécutifs.


 Comptabilisation par composants

Quand des éléments caractéristiques d’un actif sont utilisés de manière inséparable, un plan d’amortissement particulier est retenu pour tous ces éléments. Pourtant, si dès l’origine, un ou certains éléments ont chacun des exploitations distinctes, chaque élément est compté isolément et un plan d’amortissement propre à chacun de ces composants est retenu.

Structure et composants

Les éléments doivent être différenciés de la composition. La composition (comme par exemple la caisse d’un camion, la carlingue d’un avion, la structure d’un bâtiment) convient au principal élément qui ne fait pas la chose d’un remplacement durant sa durée d’emploi.

Quand le coût de destruction, d’enlèvement et de restauration du site est envisagé comme faisant partie du montant d’achat ou de production d’une immobilisation, ce montant est regardé comme un élément.


 Sources du droit comptable

Les origines du droit comptables sont forts différentes, on peut mentionner :

  • Les instructions et les réglementations européennes ;
  • Les droits et décrets (code de commerce et secondairement code général des impôts) ;
  • Les lois ministérielles (pris en acceptation des réglementations du comité du règlement comptable) ;
  • Les sources d’origine jurisprudentielles ;
  • Les sources d’origine théorique

 La notion de cadre conceptuel de FASB et IASB

En considérant le contenu des cadres conceptuels du FASB et de l’IASB, nous pouvons en sortir la détermination suivante

Un cadre conceptuel est un assortiment de fondements généraux précisés par un organisme normatif pour offrir une base commune acceptant l’accomplissement de normes cohérentes. Un cadre conceptuel doit définir les buts des états budgétaires, en expliquer les éléments nécessaires ainsi que les sources qui doivent diriger à leur établissement. 

Un cadre comptable conceptuel doit étudier

  • les buts de la comptabilité et quels sont les récepteurs du renseignement comptable
  • les particuliers qualitatives de la comptabilité : convenance et crédibilité particulièrement ;
  • le contenu des situations financiers : actif, passif, condition exacte, produits, charges, résultat et leur détermination ;
  • les fondements de comptabilisation dans les situations financiers
  • les procédés d’évaluation ;
  • les instructions de périmètre comptable et de vérification sur d’autres entreprises
  • la présentation des états budgétaires et la diffusion de l’information.

 Evaluation d’actifs et passifs : titres, créances et dettes

Suivant les règles internationales IAS 32, Outils financiers, présentation et IAS 39, Outils financiers, comptabilisation et appréciation a un outil financier est une convention qui donne lieu à un actif financier d’une organisation et à un passif financier ou à un outil de capitaux propres d’une autre organisation ».

Peuvent être ainsi incorporés à des actifs bancaires, les sommes constatées dans les postes subséquents du bilan à l’actif (suivant l’article 521 -1 du PCG) : immobilisations financières (participations, créances rattachées à des participations, titres immobilisés de le dynamisme du portefeuille, autres titres immobilisés, emprunts, etc.), acomptes et provisions encaissés sur commandes, obligations, valeurs mobilières d’investissement, outils de trésorerie, disponibilités.

Peuvent être incorporés à des passifs financiers (selon les règles IAS 32 et 39), les sommes enregistrées dans les postes subséquents du bilan au passif (selon l’article 521-1 du PCG) : prêts obligataires transformables et autres crédits obligataires, prêts chez des maisons de crédit, prêts et obligations budgétaires différentes.


 L’information des organismes de Sécurité sociale et de prévoyance

Les sociétés doivent montrer à l’Urssaf et autres organisations sociales un nombre d’annonces permettant de décider l’assiette des contributions. En particulier, elles doivent placer chaque année une annonce annuelle du total des rémunérations encaissées. Elles doivent accepter aux inspecteurs de la sécurité sociale d’acquérir annonce de tous documents essentiels à leur expertise (livre de paie, pièces comptables concernant les salaires – états spéciaux, doubles des cartes de paie double des déclarations annuelles DADS 1).

L’information des administrations économiques

Les sociétés doivent concorder aux enquêtes statistiques allées par les pouvoirs publics (loi du 7 juin 1951). Les sociétés propriétaires de marchés publics peuvent avoir à occasionner les bases techniques et comptables du prix de revient des apports qui font le sujet du marché.

L’information du comité d’entreprise

Chaque année, le dirigeant d’entreprise doit montrer à la commission d’entreprise :

  • les dossiers comptables disposés par l’entreprise
  • le bilan social
  • une situation faisant résulter l’appréciation de la rétribution moyenne ;
  • le cas précédent, un récit glosant les principes de calcul de la collaboration
  • un exposé sur l’activité de l’organisation.

Quand l’entité est structurée sous forme de groupe, la commission de groupe (qui a une vie autonome de la commission d’entreprise de l’entreprise mère) doit particulièrement recevoir des renseignements sur l’activité, la réalité financière et les visions pour le groupe et chacune des sociétés du groupe.


 Droits incorporels particuliers

La Commission de la codification comptable et le Comité d’urgence du Conseil national de la comptabilité ont attendu des règles normes caractéristiques pour un plusieurs nombres de droits incorporels propres :

  • les droits d’exploitation d’un réseau de télécommunications mobiles de troisième génération (droits UMTS), pour lesquelles, malgré la carence de négociabilité de cette autorisation pour les organisations, titulaires, les sommes versés pour leur achat doivent être estimés en tant qu’immobilisation corporelle à l’actif du bilan, au moins pour la portion immobile déterminée dès le commencement de l’exploitation, et probablement pour la portion mobile si elle peut être évaluée avec une détermination importante, l’amortissement s’accomplissant sur la durée d’emploi, qui ne peut pas être plus que 20 ans ;
  • les contingents d’émission de gaz à effet de serre, lesquels doivent être enregistrés dans le bilan comme immobilisation incorporelle à la date de dotation ou d’achat, à leur vénale.

D’autre part les émissions effectives de gaz à effet de serre durant l’exercice doivent être constatées en comptabilité par l’inscription d’un passif dont le montant correspond aux quotas à restituer, une charge n’étant comptabilisée que lorsque le montant des quotas à restituer excède le montant des quotas disponibles inscrits à l’actif ;

  • les indemnités de mutation des joueurs professionnels versées par les sociétés à vocation sportive, lesquels (annexe II du PCG) doivent être consignées en immobilisations incorporelles et doivent être amortis sur une durée qui ne doit pas dépasser cinq ans.

 L’information de l’administration fiscale

Les primordiales proclamations fiscales à approuver par les entreprises commerciales et industrielles intéressent les taxes suivantes :

  • la taxe sur les gains (taxe sur le revenu – système des gains industriels et commerciaux, ou impôt sur les sociétés)
  • l’impôt à la valeur ajoutée.
    La proclamation annuelle des résultats se fait sur l’imprimé 2031 (ou l’imprimé 2065 s’il s’agit de l’impôt sur les sociétés). À cette annonce, doivent être accolés les tableaux comptables et fiscaux adéquats :
  • les tableaux 2450 à 2459 G si l’organisation est disciplinée au système réel normal
  • les tableaux 1036 A à 1043 D si l’organisation est disciplinée au système simplifié de taxe.

La déclaration des gains industriels et commerciaux compromet l’exposition d’un plusieurs nombre de documents établis par arrêté ministériel. Compte tenu de l’article 38 de l’annexe III du CGI, les tableaux comptables doivent être installés suivant les normes comptables et le résultat fiscal est disposé suivant des définitions et des normes d’appréciation décrétées par décret (annexe III du CGI).


 Le cadre conceptuel de la comptabilité

La comptabilité est présentée avec l’histoire et électrise à des temps très éloignés. C’est dans le Moyen-Orient qu’on trouve les empreintes les plus anciennes. Des sceaux d’argile de Suse et de Sumer, en Mésopotamie, datées d’approximativement 3 500 avant J-C forment les plus vieux documents comptables communs. Le Chiffre de Hammourabi (1 800 av. J.-C.), aperçu à Suse, sûrement le plus ancien texte de droit comptable, tenait déjà deux écrits concernant la comptabilité des marchandises.

Le rôle de déclaration de la comptabilité sera interminablement favorisé comme en certifie la recommandation de Colbert de 1673 ou la première dissertation du Code de commerce de 1807. Ce code ne saisissait que dix textes concernant la comptabilité dont six d’entre eux intéressaient la déclaration et n’accomplissait qu’imiter les dispositions de l’ordonnance de 1673. Également, fut-il corrigé par le décret du 22 septembre 1953, lequel ajusta les articles relatifs aux normes comptables à des procédés plus modernes. Ces normes sont demeurées très bornées avant la loi 83-353 du 30 avril 1983 qui porte sur la mise en euphonie des engagements comptables des commerçants et de certaines organisations avec la quatrième instruction (78/660 CEE) choisie par le Conseil des communautés européennes le 25 juillet 1978.

Actuellement, la comptabilité financière repose sur des principes conceptuels issus du droit comptable et de la recherche des régularisateurs. Le droit comptable est un droit du témoignage qui s’est grossi : c’est un droit caractéristique, à propriété économique, qui doit s’ajuster continuellement et dont l’indépendance s’est assurée. La comptabilité est une origine d’information indispensable et le droit comptable détermine particulièrement les obligations de la société en production et propagation d’information comptable et financière. Il a pareillement autorisé la formalisation d’un nombre de fondements, constituant un vrai régime de base de la comptabilité.


 Les régimes d’imposition

La taxe des redevables se fait soit sous le système de l’annonce mensuelle soit sous celui de l’annonce trimestrielle.
La déclaration approuvée sous le fait de la taxation doit regrouper toutes les opérations effectuées par un même débiteur.

La taxe à payer par les endettés est décidée en courbant, si :

  • les bases de taxation à la dizaine de dirhams la plus proche ;
  • la valeur des échéances au dixième de dirhams instantanément magistral.

Les endettés soumis à la taxe sous le système de l’annonce mensuelle doivent établir, avant la fin du mois, dans le bureau du receveur compétent, une annonce du chiffre d’affaires effectué pendant le mois antérieur et payer, en même temps, l’impôt adéquate.

Les endettés taxé sous le système de la déclaration trimestrielle doivent établir, avant la fin du premier mois de chaque trimestre, dans le bureau du receveur compétent, une annonce du chiffre d’affaires effectué pendant le trimestre précédent et payer, en même temps, l’impôt adéquate.


 Revenus et cession des TVP : actions, obligations, bons de caisse

Les TVP engendrent des rétributions soit sous aspect de dividendes si on pale d’actions, soit sous l’aspect d’intérêt si on parle de bons de trésor, de bons de caisse et d’obligations. Ces revenus composant des produits financiers sont enregistrés au crédit du compte 7384 Rétributions des titres et valeurs d’investissement.

Les actions, les obligations, les bons de caisse et les bons de trésor peuvent être vendus ou juste cédés. Leur revente peut créer un bénéfice : plus-value ou un déficit : moins-value.

Quelque soit leur brut et leur ordre comptable les TVP partis sont présentés en comptabilité à leur coût d’entrée (prix d’acquisition).

Il y a des titres de mêmes natures peuvent pénétrer à des valeurs d’acquisitions distincts. L’issue de quelques uns de ceux-ci nécessite un traitement comptable spécial.


 Impôts générales sur les revenus, les éléments déductibles

Les charges inséparables à la fonction ou à l’emploi, compté aux taux plafonnés suivants :

  • 25% pour les employés des casinos et cercles supportant des charges de représentation et de quart ou de double demeure.
  • 35% pour les employés d’imprimerie de journaux qui travaille la nuit, les travailleurs des mines, les acteurs.
  • 45% pour les publicistes, les éditorialistes, photographes, les administrateurs de journaux, les contrôleurs et vérificateurs des compagnies d’assurances des sections vie, thésaurisation et épargne ; les employés de l’aviation et la marine marchande, les voyageurs.
  • 17% pour les personnes ne rétablissant pas des sections professionnelles cités ci dessus.

N.B : Pour le calcul des décomptes au taux de 25%. 35%, 40% ou 45%, le salaire brut auquel s’effectue les pourcentages s’entend de la somme global des rémunérations y inclus les indemnités encaissées à titre de charges d’emploi, de service, de route et autres subventions semblables, disqualification faite des avantages en espèce ou en nature.

Pour le calcul de la décompte au taux de 17%, le salaire brut Taxable auquel s’effectue le pourcentage s’perçoit non compris les privilèges en espèce ou en nature.


 Les systèmes d’enregistrement comptable : le système centralisateur

Le livre-journal et le grand livre peuvent être définis en tant que les registres subséquents nommés journaux ustensiles et livres ustensiles, que l’importance ou les nécessités dont l’organisation à besoin.

Les autographes inscrits sur les journaux et livres ustensiles sont concentrées une fois chaque mois sur le livre-journal et le grand livre.


 Les cotisations salariales aux organismes de prévoyance sociale (mutuelles)

La ration salariale des dons d’assurance-groupe

L’embaucheur peut approuver auprès d’une compagnie d’assurance un contrat d’assurance au privilège de l’ensemble de son staff pour la couverture des dangers de "affection, maternité, nullité et mort".
La ration salariale sera tenue dans la ligne, le cas précédent, de limite prévu par le contrat d’assurance. 
Cotisation = (salaire brut - frais effectifs d’emploi) x taux

La ration salariale des remises d’assurance-groupe « vieillesse et vie de retraite »
Les rapports et les bases de comptabilisation sont variables d’une organisation à l’autre.
Un acompte consentie à un salarié au cours d’une période est recouvrée sur son alaire à la fin de cette période.

Les cessions de salaire

Le salarié peut librement permettre qu’une somme de son salaire lui soit tenue par l’embaucheur pour être payée immédiatement à ses créanciers. On parle donc d’une cession de salaire.


 Relations avec la clientèle

Auparavant d’admettre un nouveau client, le professionnel libéral doit d’abord étudier si l’accord du client n’engendrerait pas d’entorse aux fondements essentiels d’éthique suivant : plénitude, impartialité, capacité professionnelle et considération des diligences habituelles, confidence, conduite.

Des dangers éventuels portant sur la probité ou la conduite de professionnel peuvent résulter, par exemple des dynamismes du client ou des collaborateurs de celui-ci. Le degré de danger doit être évalué. Si le danger n’est pas important, le professionnel pourra admettre le client mais il prendra les règles de gardes essentiels. S’il n’est pas faisable d’amener le danger à un niveau approuvable, le professionnel ne doit pas accepter le client.


 Comptabilité de société civile

En hors de l’exigence présentée (engagement pour le (ou les) directeur(s) de rendre compte ou de transmettre aux associés les livres et documents sociaux), un grand nombre de textes compromettent le maintien de la comptabilité pour une société civile.


 La fiscalité différée

Le paragraphe 31 du règlement 99-03 du CRC concernant les comptes consolidés indique que :

  • les impôts sur les résultats rassemblent tous les impôts situé sur le résultat, qu’ils soient nécessaires ou différés
  • tous les passifs d’impôts retardés doivent être pris en considération, appart l’exceptions indiqué au paragraphe 313 (écarts d’achat, écarts d’appréciation soutenant les incorporels non amortissables, etc.) ; par contre, les actifs d’impôts différés ne sont soutenus à l’actif du bilan que si leur recouvrement est possible.

 Introduction générale, entreprise et comptabilité

L’entreprise 

Le mot société ou bien entreprise est employé à indiquer des concepts économiques énormément plusieurs et divers les uns des autres. Ce mot se met :

  • Au détaillant c’est-à-dire de vendeur en détail
  • À la grande entreprise qui s’occupe un secteur privé commercial et industriel 

Les caractéristiques communes de ces entités 

  • Ordinairement existent au chiffre de quatre
  • Arrangements d’agents de réalisé un produit
  • Lancer un produit dans un marché
  • Service organisé
  • Assemble d’ordonnance qui est autonome,

Définition et rôle

Définition : L’entreprise est un corps (économique) autonome, qui apprête des services et des biens en pensée de rependre à des nécessités montrés sur le marché, 
Rôle : L’entreprise a une fonction financière sociale et aussi économique.


 Les documents comptables

Les capitaux dossiers comptables existent

  1. Le livre-journal
  2. Le grand- livre
  3. La balance
  4. Bilan et CPC
  5. L’état des informations complémentaires

La discipline des dossiers 1, 2, 3, 4, et 5 n’est pas strictement une exigence de suivi procédé, c’est d’ailleurs un engagement ordonné nécessairement par la loi comptable.


 Le mécanisme de la TVA

Vouent cette équatio :

VALEUR AJOUTEE = Valeurs des Ventes – Valeurs des biens et service achetés

Le règlement de la T.V.A se réalise en faisant de la façon ultérieure

  • On compte la taxe reportée au chiffre d’affaire (taxe comptée aux acheteurs et qu’on a rassemblé pendant le mois m.
  • On compte la taxe qui a affecté les achats des services et des biens (taxe qu’on a libéré aux fournisseurs et sommet la récupération est, confirmée par la loi fiscale). Pour les charges, on définit la taxe du mois m. Pendant contre les immobilisations, on compte celle du mois m.
  • Par écart, on décide la taxe payer à l’état ou aussi nommé due, d’où :

T.V.A à payer = T.V.A FACTUREE DU MOIS (M) – TVA RECUPERABLE SUR LES ACHATS DES IMMOBILISATION DU MOIS (M)- TVA RECUPERABLE SUR LES CHARGES DU MOIS (M-1)


 Les utilisateurs de la comptabilité

On distingue :
Les utilisateurs au sein de la société : responsables de la société, salariés, actionnaires apporteurs de capitaux …et associés.
Les utilisateurs extérieurs : fonction publique fiscale, propriétaires de fonds, fournisseurs

Définition et types de comptabilité

Définition
« La comptabilité est un ordre d’enregistrement et d’agencement de l’information financière permettant :

d’écrire, ordonner et enregistrer des données de base

d’occasionner, ultérieurement après chaque traitement, un ensemble similaire aux nécessités des clients, cela contre de résulter à des études. »

Toute comptabilité suppose :

  • L’attention de normes
  • Une organisation qui satisfait aux besoins de contrôle et de vérification,
  • Une participation en travail exacte de façons et de normes,
  • l’emploi d’un lexique juste.

Types de comptabilité

  • Comptabilité générale (obligatoire) : apprécie le résultat ;
  • Comptabilité analytique (facultative) : décrit le résultat
  • Comptabilité budgétaire (facultative) : envisage le résultat.

 Les moyens de l’entreprise

Pour exécuter les différentes opérations attachées à son vitalité, la société faut accommoder de méthodes corporelles et financières perpétuelles (emplois) dont l’achat faut se conduire forcément d’un paiement posé à l’ordre de la société (ressources).

Emplois

Sont l’emploi des moyens, on différencie : immeubles, machines les emplois permanents terrains,... des emplois circulants (disponibilités, stocks, clients,...).

Ressources

Existent de trois manières :

  1. celles générées par l’entreprise elle-même (bénéfice).
  2. celles équipées par les associés ou les actionnaires
  3. celles équipées par les tiers (banque, fournisseurs...)

Elles peuvent être désorganisées, ainsi, en capitaux propres de la société
(1 &3) et capitaux empruntés à des tiers (2).

Notion de patrimoine

Le patrimoine est la cohérence des créances et des dettes, des biens, des services, duquel agile la société.
Pour estimer le patrimoine, il faut accéder par l’étape de l’inventaire : classer, compter et estimer les éléments qui réintègrent dans tout l’ensemble de calcul des opérations du patrimoine.
Cette tâche termine à un tableau qui indique les éléments positifs (emplois) et les éléments négatifs qui diminuent le total du patrimoine (ressources).


 Présentation de CPC

Le compte exceptionnel CPC n’accède pas au responsable de la société d’étudier les prétextes et les provenances du résultat final, de savoir les modifications de divers charges, et de interpréter sa responsabilité un moyen de gestion. Autant durant l’exercice comptable les différentes prétextes des résultats sont-elles rédigées dans des comptes précis. A la fin d’exercice comptable le compte CPC est préparé cependant les produits et les charges sont écrits et non plus oubliés.


 Caractéristiques et composant du plan comptable

Caractéristiques du plan comptable

« Un plan des comptes est un répertoire de les comptes entiers usés par une société et arrangé de façon raisonnable. »

La comptabilité à partie double est définie par deux grands concepts de comptes
Comptes du bilan : Enregistrent la fortune de l’entreprise & comptes charges et produits décrivent les opérations de le domaine de la société.

Tant que le plan comptable rassemble les comptes du bilan et du C.P.C, de aussi la situation des comptes est présente en chiffre principalement plus ou mois grand.
Enfin, le P.C. est conçu d’une façon que la société être capable réaliser instantanément les états de synthèse (bilan, C. P. C...).

Composants du P.C. 

Le P.C s’organise de dix classes numérotées de 1 à 9
Comptes bilan se distribuent en cinq classes

  • Classe 1 Comptes de financement permanent
  • Classe 2 Comptes d’actif immobilisé
  • Classe 3 Comptes de l’actif circulant hors trésorerie
  • Classe 4 Comptes du passif circulant hors trésorerie 
  • Classe 5 Comptes de trésorerie. 

Comptes de produits et de charges se distribuent en trois classes

  • Classe 6 comptes de charges 
  • Classe 7 comptes de produits 
  • Classe 8 comptes de résultats. 
  • Classe 9 est possédée aux comptes analytiques.

 Principe de codification

Dans le cassement des comptes est celui de codification décimale, le mode de codification par le P.C.
Le numéro de code et le titre du compte convenant et acceptent de reconnaître l’opération écrite en comptabilité. La codification du P.C.M. agrée :

  • la sélection des opérations par grandes masses
  • l’étude plus ou moins étendue de ces opérations au font de n’importe quelle masses par l’emploi d’une composition décimale des comptes.

Cette création aide les rassemblements en postes, puis en rubriques essentiels à l’accomplissement des documents de synthèse standardisés.

EXEMPLE :

  • Capital personnel : compte principal
  • Capitaux propres : rubrique
  • Capital social ou personnel : poste
  • Financement permanent : classe / masse

 Les procédures du traitement comptable

Les pièces justificatives :

Chaque enregistrement comptable (dans les comptes et au journal) faut qu’il distingué par une pièce justificative. Celle – ci peut être de source à l’extérieur à la société (avis de le débit reçus de la banque, raclures fournisseurs) ; ou de source à l’intérieur à de la société (racine des chèques tirés par l’entreprise, doubles des factures destinées aux clients,..)

Le système Centralisateur :

L’organisation du S.C.C interprète deux échelons

  • La comptabilité auxiliaire au premier échelon qui comporte à enregistrer dans des journaux auxiliaires les opérations réalisées par la société ensuite à les transcrire dans les grands livres auxiliaires.
  • La comptabilité générale ou centralisatrice qui comporte à mettre le journal général à déposer des totaux des journaux auxiliaires, à les transcrire dans le grand livre générale.

 Théorie micro-économique et macro-économique, leurs frontières et leurs places

Les formules de "théories micro ou macro-économiques" sont actuellement si beaucoup communes qu’on pourrait imaginer leurs sens bien réelles. Il n’en est par malheur rien.
On peut se prévoir d’après la interprétation française des termes grecs micro et macro, "petit" et "grand", à ce qu’une théorie macro économique fasse source à un grand modèle et qu’un macro-modèles seront composé de micro-modèles comme principes de sa composition. Dans ce cas une macro-théorie est une méthode de combiner un nombre distinctif de micro-modèles, ou d’incorporer des modèles d’organisations spécifiques ou des unités de jugements particulières à l’intérieur d’un modèle vaste coûtant pour l’ensemble de l’économie.

Il est aussi possible de créer des macro-modèles qui ne soient pas réalisés de micro-modèles mais qui déploient implicitement certaines relations exprimées dans les micro-modèles. Là, une micro-théorie devient un moyen d’accumuler des micro-variables et des micro-relations, de les agréger en macro-quantités et macro-relations entre ces quantités, à l’intérieur d’un modèle d’ensemble de l’économie.

La théorie de l’équilibre général éclaire la première manière de créer un macro-modèle. L’hypothèse de l’équilibre par agrégation est un bon exemple de la deuxième. C’est ce dernier sens que prend le plus fréquemment le terme de micro-théorie. Il est alors potentiellement équivalent d’une théorie intégrale ou par agrégation. Or cela représente de gros soucis sur le plan terminologique. En effet, si une macro-théorie est une hypothèse qui n’emploi que des modèles par agrégation, la théorie générale de la stabilité qui contient nettement tous les micro-modèles appartient à la micro-théorie.


 Micro et macro-théorie, les relations de prix

On a quelquefois recommandé comme critère de différenciation, plus une limite subtile entre les grades d’hétérogénéité, le rôle accordé par les modèles aux coûts relatifs. Les coûts relatifs jouent un rôle sérieux dans la micro-théorie et sont déposés de côté dans la macro-théorique.

Mais, jusque là encore, il y a des limitations : par exemple, le taux d’intérêt occupe souvent une place supérieure dans la macro-théorie ; le niveau des payes ou des prix (ou plutôt des signes des taux de salaires ou des changements de prix) entre comme agent dans le jeu du modèle.

Mais, de commun, les rapports de prix entre distincts produits ou entre bienfaits et produits sont bannis de la macro-théorie, alors qu’elles sont primordiales dans la micro-théorie.
Les sommes relatives sont normalement strictement reliées aux prix relatifs ; c’est le cas, par exemple, des sommes relatives de différents agents de production et de différents produits-variables couramment délaissés en macro-théorie.

Si on découvre dans le future une façon pour orienter de telles variables au sein de ce qu’on appelle actuellement les modèles intégrés, ces derniers dépendront plus alors de la macro théorie, mais une composition d’éléments micro et macro-économiques.

Des quatre modèles de diversifications, c’est le dernier qui a ma faveur, en déduction de sa simplicité. Certains économistes de grand renom ont pourtant choisi le troisième. Je n’y mets aucune réplique sérieuse. Il y a sans doute des cas qui couvrent les inquiétudes que j’ai nommées, mais cela peut-être vrai d’approximativement toutes les distinctions. Il est parfois possible de marquer des lignes de limitation sévère dont l’effet soit caractéristique en toutes circonstances.


 Le livre-journal, grand livre, balance

Le livre journal

Le livre journal est un registre exigé sur lequel les actions sont inscrites chronologiquement sous forme d’un graphisme ou écrit
Un formalisme particulier est ordonné au comptable car le livre-journal peut être employé comme certificat de preuve :
Le livre journal doit être conservé sans blanc ni corrections ;
Le livre journal doit être noté (numérotation et numéro des pages) et signé (signature par certification) par le greffier de tribunal de commerce.

Le grand livre

Le grand livre est un registre obligatoire qui regroupe tous les comptes d’entreprise. Il est alimenté par le rapport des écritures du journal

La balance

La balance est un tableau qui résume à un moment déterminé pour tous les comptes de l’entreprise la somme des débits la somme des crédits et le solde
C’est un outil de contrôle des unités suivantes nettes à toutes comptabilités :
S des débits = S des crédits
S des soldes débiteurs = S des soldes créditeurs
Si les similitudes ne sont pas examinées cela annonce qu’il y a eu une faute dans un ou plusieurs enregistrements comme le non attention à la partie double ou écriture non raisonnable ou bien une faute de somme ou de calcule d’un compte

La balance n’accepte pas de découvrir toutes les fautes comme oublie d’une action, fautes de calcul qui se balancent ou des erreurs sur les noms des comptes.
A la clôture de l’exercice comptable, elle est préparée une balance avant inventaire et une balance après inventaire.


 La science économique

De temps en temps, à l’événement du congrès de l’une des quelques associations mondiales d’économistes, je me trouve dans une grande salle où sont assemblés une large partie des spécialistes de la science économique du globe. Je ne manque alors jamais - me remettant de la fable de Saint-Simon - de demander à mon plus proche voisin : qu’est ce qui arriverait au monde, à son économie, si la voûte de cette salle tombait, effaçant d’un coup toute cette perception de la science économique ? La réplique est toujours la même : rien ne se arriverait, ce désagréable événement n’aurait aucune trace sur la croissance, le travail, le bien-être, ni à court terme ni à long terme.

Je suis toujours tranquillisé et rassuré par cette allusion. En effet, si l’on plaçait la même question pour un assemblé mondial de physiciens, la réplique risquerait d’être : si ce plafond s’écroulait, il y aurait quelques armes épurées de moins dans quelques ans. De plus cette non - importance de fait admets aux économistes malheureux de se abuser, et aux économistes esthètes ou joueurs de parfaire de beaux et motivants modèles profonds sans application fonctionnel, sans qu’ils aient lieu d’en éprouver du remords. Keynes voulait que les économistes deviennent aussi réservés que les chirurgiens dentistes ; il n’a pas tenté leur souhaiter de devenir aussi nécessaires que ceux-ci.

Cependant l’intelligence même de cette science la veut utile. Comprendre pour servir est la devise. La fonction est l’estime de l’économiste comme elle est l’origine et la morale de sa science. D’ailleurs les difficultés économiques sont entre les plus graves : disette, pauvreté, crise, besoins variés, crainte de l’inflation, dépendance, causes et résultats de guères…



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