Capitaux propres

 Les opérations sans incidence sur les capitaux propres

Presque toutes les opérations effectuées par l’entreprise n’ont aucun impact sur les capitaux propres comme ces opérations :

  • Transferts de fonds entre la caisse et la banque
  • Le règlement d’une dette
  • L’acquisition de marchandise
  • L’encaissement d’une créance

Les opérations de vente de : marchandises, mobilier, construction, à une valeur doublant ou passante celle inscrite au bilan de l’élément en question.


 Comptabilisation des capitaux permanents

Les capitaux continus d’une entité sont les origines employés par celle-ci pour payer son actif immobilisé et le fonds de roulement. La composition des capitaux continus de l’organisation commerciale est principalement activité de sa forme judiciaire, laquelle peut se montrer en plusieurs formes. La plus classique et la plus simple est celle de la société personnelle. Le capital est supporté par le promoteur qui peut, suivant les nécessités de la société, achever son apport ou enlever des fonds sans convenance caractéristique. Néanmoins les promoteurs ont rapidement senti le besoin de s’unir. La majorité des entreprises sont actuellement gérés par la loi 66-537 du 24 juillet 1966 (livre II du Code de commerce) sur les entreprises commerciales qui différencie six types d’entreprises, l’entreprise en nom collectif, l’entreprise en commandite simple, la société à responsabilité limitée et la société anonyme, la société par actions résumée et la société en financement par actions.

Les articles qui suivent seront orientés principalement sur les opérations reçues par les entreprises mais étudiera aussi des opérations de changement de capitaux continus de l’entité personnelle, composition, évolution de capital, vente, recherche des résultats, réserves régulières, prêts. Cependant, plus qu’à la forme judiciaire de l’organisation commerciale, il se relie à l’un des concepts essentiels de la comptabilité, le concept d’entreprise défini comme le lien entre une entreprise et son équipe comptable.


 Indemnités au personnel pour cessation du contrat de travail

La promesse est déterminée par la loi, la réglementation ou la convention qui dirige les congédiements collectifs ou les autres figures d’arrêt de conventions de travail. L’engagement est concrétisée par : la prise de sentence, avant le moment de clôture, par le membre exerçant quand celui-ci comprend des délégués des employés ; ou dans les autres circonstances ; la déclaration, avant le moment de clôture, aux personnes intéressées ou à leurs délégués, de la sentence prise par le membre exerçant.

Les compensations sont à encaisser au profit du salarié dont l’entreprise n’attend plus de récompense dans l’avenir. Elles forment un passif dont la terminaison et le coût sont fréquemment conditionnels ; une réserve est donc à compter.

Les canaux de relation pour la vente et l’après-vente

Les clients sont servis au travers de multiples canaux : les points de vente, la force de vente, les centres d’appels, les mailings et les moyens électroniques tels qu’Internet, les serveurs vocaux interactifs ou le Minitel. Le succès d’une stratégie multicanaux nécessite une solide architecture technique et fonctionnelle. Toutes les informations disponibles sur le client doivent pouvoir être partagées entre les différents canaux pour permettre de donner une image cohérente de l’entreprise au client dans toutes les occasions de relation.

Le point d’interaction, (call tenter, représentant, vendeur, technicien de SAV, SVI, Web, Minitel, etc.) est le porteur de l’identité de l’entreprise au moment du contact. Le CRM s’applique sur l’ensemble des points de contacts (du e-commerce au point de vente) et intervient en support à tous les niveaux de la vente.

Par exemple, lorsque le client visite un site Web et s’identifie par son numéro client, les pages présentent des informations et des propositions adaptées aux centres d’intérêt du client. Cette possibilité de personnaliser le contact se traduit par un haut niveau de service, élément clé pour bâtir la loyauté du client.

Cette connaissance des besoins, la maîtrise des risques et de la rentabilité augmentent la qualité du service au client et optimisent les revenus. Le recalcule en temps réel du segment du client, l’élaboration de propositions, à partir des informations déclarées par le client (volume des achats chez le concurrent, conditions tarifaires, etc.), assurent une réactivité face aux besoins des clients. Un partage rapide de ces informations entre les canaux est la seule garantie contre des messages décalés et pour assurer une efficacité des campagnes.


 Effets d’une clause de réserve de propriété

La condition de réserve de possession, établie par la loi du 12 mai 1980, a pour sujet, dans une convention de vente, d’accrocher le transfert de la propriété à l’acquéreur jusqu’au moment de la rétribution de l’ensemble du prix. Tant que le coût n’est pas payé, le bien cédé reste la propriété du commerçant.

La formalité de réserve de propriété doit être enregistrée par écrit, mis au plus tard lors de la livraison, les biens qui concernent la réserve devant être reconnus exactement (ce qui la rend inefficace dans le cas de biens destructibles, ou de biens appelés à être changés).

La condition installe habituellement une échéance qui court après un commandement d’acquitter restée infécond et au mot duquel la détermination de la vente participera de plein droit.
En cas d’action collective (correction ou vente judiciaire) les biens doivent être prétendus dans un délai maximum de trois mois à partir de la publication de la décision.

Conformément au Plan comptable général (article 313-3), « les accords assorties d’une condition de provision de propriété sont comptées au moment de la livraison du bien et non à celles du transfert de bien ».

De ce fait, les acquisitions et ventes accordées d’une condition de provision de propriété sont enregistrées comme de simples acquisitions ou ventes pour lesquels le transfert de possession n’est pas arrêté à la rétribution intégrale du coût.

Le commerçant doit pourtant consigner au bilan, sur une ligne de rassemblement différente la somme des créances consécutif de telles ventes. Cette inscription prend l’aspect d’une mention différente, associée au poste « Créances » subséquemment écrite « dont... avec clause de réserve de propriété »


 Conditions de comptabilisation à l’actif et évaluation des coûts de développement

Les montants de développement peuvent être comptés à l’actif (dans le compte d’immobilisation incorporelle) s’ils se restituent à des projets clairement particularisés, ayant de raisonnables chances de succès technique et de rendement commerciale (ou d’accessibilité économique pour les projets de développement associatifs). Ceci compromet, pour l’entité, de prendre en considération l’ensemble des critères qui suivent.

  • la possibilité technique essentielle à l’aboutissement de l’immobilisation incorporelle à l’égard de sa mise en service ou de sa vente ;
  • l’intention de finir l’immobilisation incorporelle et de l’employer ou de la vendre
  • l’aptitude à employer ou à vendre l’immobilisation incorporelle ;
  • la manière dont l’immobilisation incorporelle engendrera des privilèges économiques prochains possibles. L’entité doit prouver, autrement, la présence d’un marché pour la production venu de l’immobilisation incorporelle ou pour l’immobilisation incorporelle elle-même ou, si celle-ci doit être employée en interne, son rôle ;
  • la disponibilité des origines (techniques, financières et autres) adéquates pour terminer le développement et employer ou vendre l’immobilisation incorporelle ;
  • la capacité à estimer de manière fiable les charges attribuables à l’immobilisation incorporelle durant son progrès.

 Immobilisations et stocks en monnaies étrangères

En peut différencier : Les immobilisations corporelles et incorporelles et les stocks. Immobilisations corporelles et incorporelles en devise étrangers Conformément au Plan comptable général (article 342-1) « La valeur d’entrée des immobilisations incorporelles et corporelles et stocks présentés en devise étranger est changé en monnaie nationale pendant le jour de l’opération. Continuez pour tout savoir sur les immobilisations et stocks en monnaies étrangères.

En cas d’achat d’actif en devise étranger, le rapport de change employé est le rapport de conversion à la date d’entrée ou, le cas précédent, celui de la couverture si celle-ci a été tenue auparavant de l’opération. Les charges escomptées pour placer les couvertures sont pareillement assimilés au prix d’achat.

Les amortissements et dépréciations sont comptabilisé sur ce montant, Ceci engage que c’est uniquement lorsque les immobilisations mobilisations partent de l’actif que le bénéfice (ou le déficit) résultant des flottements des devises étrangères est certainement aisé et porté aux comptes de charges ou de produits monétaire en question.

 

 Comptabilisation des augmentations de capital

Dans le cadre des accroissements de capital par apport en numéraire, l’apport peut être délivré en certaines fois. Le minimal assujetti par le Code de commerce est d’un quart de leur coût nominal et l’annexion de la prime de projection. Les frais d’accroissement de capital peuvent être rédigés à l’actif en frais d’établissement. Leur accusation sur les primes d’émission de liquidation forme cependant la façon élective ; en cas de carence, ces frais sont comptabilisés en charges.

Les frais d’établissement pour augmentations de capital

Les frais d’établissement sont amortis selon un schéma et dans un délai plafond de 5 ans.
Aussi longtemps que cet amortissement n’est pas fini, la tentative, lorsqu’elle est en forme de société, ne peut susciter à une distribution de dividendes à part s’il y a des provisions libres dont le montant est au moins identique à la valeur propre des frais d’établissement.

Pour participer à cet article vous pouvez nous envoyer vos mails sur l’adresse suivante : wmcprojet@yahoo.fr

 

 Comptabilisation de la participation aux résultats d’un GIE

Pour parler d’un groupement d’intérêt économique il faut que le nombre des personnalités morales inscrites soit au minimum deux, ces groupement d’intérêt comme son nom l’indique adopte cette stratégie pour faciliter et améliorer leur productivité, juridiquement les entreprises sont tout à fait dépendantes et autonome et cet engagement reste pour but de collaboration et ne tient aucune obligation, les groupements d’intérêt économique sont gérée par la loi du 23 septembre 1967 qu’on trouve maintenant inscrite sous l’Art. 251-6 du code de commerce.

Les résultats d’un GIE sont calculés, par ses adjoints, lorsqu’une sentence de répartition de résultats est intervenue : le produit est inscrit au compte 6716 « Revenus des autres formes de participation ».

Lorsque les résultats du GIE sont profitables, ses adjoints comptent, durant l’exercice de dotation, la créance homologue dans les produits financiers.

Lorsque les résultats du GIE sont des pertes, les adjoints comptent une charge équivalente au versement du complément de contribution, si le déficit est définitif. Si le déficit n’est pas définitif, les adjoints calculent des apports ou des avances complémentaires.


 Capital individuel et compte divisionnaire

En comptabilité générale, la situation du nombre, au-delà du premier dans le numéro de code apprêté au compte, a une raison spécifique pour l’étude de l’opération écrite à ce compte. Le 4 en deuxième situation dans les classes du bilan montre bien un compte de créance, soit un compte de dettes, En ce qui suit vous trouverez les empreints auprès des établissements de crédit et les comptes d’amortissement ainsi que ce qu’on appel le compte natif.

Emprunts auprès des établissements de crédit

  • 4411 - Fournisseurs.
  • 3421- Clients
  • 2415- Prêts aux associés

Le 8 en deuxième situation annonce un compte d’amortissement également ce compte dépend à la classe 2 :

  • 2834- Amortissement du matériel de transport.
  • 2811- Amortissement des frais préliminaires ;

Le 8 en troisième situation montre un compte natif d’un poste intitulé "autres..."

  • Jetons de présence (autres charges d’exploitation).
  • autres créances financières
  • Autres immobilisations corporelles

 Passifs circulant hors trésorerie

Avant de commencer il faut comprendre d’abord la codification des comptes du plan comptable général PCGE : Les comptes du plan comptable général PCGE sont codés selon un mode de codification décimal. En effet, le plan comptable général PCGE se répartit en dix classes numérotées de 1 à 10. Classe1 : compte de financement permanent Classe2 : compte d’actif immobilisé Classe3 : compte d’actif circulant Classe4 : compte de passif circulant Classe5 : compte de trésorerie Classe6 : compte de charges Classe7 : compte de produits Classe8 : compte de résultats Classe9 compte analytique Classe10 : comptes spéciaux

Selon le plan comptable général, on distingue :

  • Dettes du passif circulant (fournisseurs, organismes sociaux, état)
  • Autres provisions pour risques et charges

Trésorerie- passif :

  • Crédit d’escompte
  • Crédit de trésorerie
  • Banque (solde créditeur)

De même, chaque classe est scindée en rubrique, chaque rubrique en postes qui englobe un ensemble de comptes principaux, chaque compte principal regroupe un ensemble de comptes divisionnaires, enfin chaque compte divisionnaire peut être divisé en sous comptes.



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