Principes de comptabilité générale

 Les impôts et taxes

Il s’agit des charges qui correspondent à :

  • premièrement, à des paiements obligatoires à l’État et aux institutions locales pour assurer aux frais publiques.
  • autrement, à des paiements établis par le pouvoir publique surtout pour le remboursement d’opérations de rapport économique et ou sociétal.

Quant à l’impôt sur le résultat il n’est pas comptabilisé dans ce poste.
"Le poste 616 enregistre les charges correspondant à des impôts et taxes à la charge de l’entreprise, à l’exception : 

  • de ceux qui, payés par l’entreprise, doivent être récupérés sur des tiers : T.V.A comme exemple,
  • de ceux qui, tels les impôts sur les résultats, constituent un prélèvement sur les bénéfices et sont inscrits à la rubrique 67 impôts sur les résultats.

Les impôts indirects sur la consommation, qui ne sont pas des taxes assimilées à la TVA récupérable sont comptabilisés dans le compte 6165.
Les rappels et les arriérés d’impôts et taxes de l’entreprise sont comptabilisés dans le compte 6168.

Quant aux pénalités et amendes fiscales, elles font l’objet d’une comptabilisation dans les comptes de la rubrique 65 charges non courantes".


 La planification de la comptabilité

Le Code Général de la Normalisation Comptable (C.G.N.C) et les principes fondamentales de la comptabilité.

Pratique DU C.G.N.C

Le Code Général de la Normalisation Comptable tient deux formes :

Une forme réglementaire et une forme pédagogique

Ce plan respecte la forme réglementaire car il intègre le droit comptable comme une source de droit indépendant et autonome.
Ensuite il recouvre la forme pédagogique parce qu’il est un outil pratique et unificateur.
Comme il recouvre aussi l’ensemble des caractères économiques malgré leur objet et leur forme juridique, leur activité, et leur taille.

Ce plan est partagé en deux parties

  • La première est dite Norme Générale Comptable, elle décrit les règles comptables fondamentales et les principes de forme adaptés à l’ensemble des unités économiques, et parmi eux les secteurs bancaires et les assurances.
  • La deuxième dite : Plan Comptable Général des Entreprises, est une application destinée aux entreprises. Elle est spécifique.

 Le principe d’intégration

Les méthodes appliquées doivent autoriser le fonctionnement d’un régime d’autocontrôle mis en place par des expertises, des contrôles simultanés ou des méthodes techniques adéquates.

Les expertises acceptent de se garantir de la crédibilité de la production ou du suivi d’un renseignement au système de renseignements provenant des origines différentes ou d’éléments semblables traités par des pistes distinctes.

Les expertises réciproques forment dans l’étude subséquente ou synchronique d’un renseignement suivant la même façon, néanmoins par un instrument distinct, de manière à examiner l’accord des résultats acquis.

Les méthodes techniques perçoivent la totalité des procédés qui élimine, corrigent ou diminuent l’intercession de capacité humaine et par piste de suite les erreurs, les inattentions et les tromperies.


 Le principe de permanence et le principe d’universalité

La mise en œuvre de la structure de l’entité et son régime de normalisation – le contrôle interne – nécessitent une certaine éternité de ces régimes. D’autre part, pour que le régime soit potentiel, il ne doit pas y avoir de personnes mises hors la procédure de contrôle par avantage, ni de secteurs d’activité ou domaines réservés et exclus lors de l’inspection.


 Le principe d’indépendance en comptabilité

Ce principe compromet que les buts du contrôle interne sont à aboutir séparément des façons, processus et méthodes de la société. Particulièrement, l’informatique ne doit pas mettre en hors jeu la plupart des expertises intermédiaires.


 Le principe d’information et le principe d’harmonie dans la comptabilité

L’information doit satisfaire des besoins comme la convenance, la fonction, l’impartialité, la transmissibilité et le contrôle.

On désigne d’autre part par le terme harmonie, la concordance de l’inspection interne à la particularité de l’entreprise et de l’entourage. C’est un simple fondement de sens exacte (et sans négliger le fait que le contrôle interne vaut du coût) qui demande que le contrôle interne soit bien ajusté au mouvement de l’entité. Dans la petite société, spécifiquement, le contrôle interne à des lignes inhérentes à la grandeur, particulièrement pour ce qui intéresse l’application générale du la désunion des activités. Cependant il ne faut pas négliger que cette suppression se trouve en partie équilibrée par la connaissance des personne et des activités possédée par le directeur d’entreprise.


 L’évaluation du contrôle interne de la comptabilité

Pour se garantir de la vraisemblance des informations fournies par la comptabilité, l’établissement (ou ses délégués) va auparavant estimer (ou faire évaluer) l’exactitude de son expertise interne.

Principes sur lesquels repose le contrôle interne

On peut désigner la bonne vérification interne, le fait, pour une entreprise, d’avoir un régime de structuration et de méthodes qui garantissent une fiabilité suffisante de l’information (ainsi qu’une protection suffisante de ses biens).

Les principes sur lesquels se base le contrôle intérieur sont : la structuration, l’assimilation, la continuité, la totalité, le renseignement, l’adéquation.

Le principe d’organisation

Pour aboutir à un contrôle interne significatif, il est essentiel que la structuration de l’entreprise dispose de nombreuses caractéristiques. La structuration doit être

  • primitif ;
  • ajustée et adaptable
  • contrôlable ;
  • axiomatisée

 Audit légal des comptes annuels

Les devoirs de l’auditeur légal peuvent être ordonnés suivant cette liste :

  • Responsabilité entière d’audit
  • Participations déterminées par contrat
  • Contrôles et informations caractéristiques
  • Participations déterminées par la loi ou la réglementation
  • Responsabilités caractéristiques des commissaires aux comptes (commissariat aux apports, commissariat à la fusion, etc.)

La mission générale du commissaire aux comptes est déterminée pour le nécessaire par les articles
L. 823-9 à L. 823-16 de la Loi commerciale.


 Les provisions pour droit individuel à la formation

L’article 8 de la loi n’ 2004-391 du 4 mai 2004 concernant l’éducation professionnelle tout à la vie et à la conversation social, dégage pour les salariés profitant d’une convention de travail à cours indéfinie de droit privé, un droit personnel à formation (DIF) d’un cours de 20 heures minimum chaque année, cumulable sur une durée qui ne dépasse pas six ans. L’intérêt du DIF admet à l’employé de contribuer à des actions de formation préparées soit pendant, soit en hors du temps de travail.

Le DIF est appliqué à la décision de l’employé, l’éventail de l’action de formation étant décidé dans le cadre d’une concorde écrite terminée entre l’employé et son organisation. Les prix de formation ainsi que le coût de la subvention de formation encaissée à l’employé durant l’accomplissement des actions de formation hors la durée de travail (50 % de la rétribution exact du l’employé) sont à couvrir par l’entreprise. Ces charges sont attribuables sur l’obligation légale d’organisation de contribuer au développement de la formation professionnelle constante.

Si in aura une dispute accentué sur deux ans entre l’entreprise et l’employé sur l’éventail de l’action de formation, l’organisation égalitaire chargé au titre du congé personnel de conception dont relève l’entreprise, garantit par supériorité la responsabilité de l’action. Alors dans un cas pareil, l’embaucheur est obligé de récompenser à l’organisation le coût de la subvention de formation et les charges de formation (calculés sur une base forfaitaire).

Selon à l’avis 2004 F du Comité d’urgence du CNC, les coûts rattachées aux actions de formation forment un passif et sont approvisionnées si elles répliquent à la détermination et aux formalités de comptabilisation d’un passif, par exemple :

  • existence d’une dette pour l’entité ;
  • sortie d’origine possible sans récompense au moins identique attendue par l’entité ;
  • probabilité d’évaluation.

 Comptabilisation des engagements et des passifs éventuels

Selon l’article 312-5 du PCG, un passif indéterminé n’est pas compté au bilan, il est clairement cité en annexe.

Dans l’annexe, à moins que la possibilité d’une sortie de ressources soit moindre, les indications suivantes doivent être offertes pour chaque critère de passif indéterminé au moment de clôture :

  • portrait de la sorte de ces passifs indéterminés
  • évaluation de leurs impacts budgétaires ;
  • informations des éventualités concernant le coût ou la terminaison de toute sortie d’origine ;
  • possibilité pour l’entreprise d’avoir paiement.

Le coût des contrats en matière d’institutions, de suppléments de retrait, de compensations et de subventions en fonction du commencement à la retrait ou de privilèges semblables des élément ou membres de son staff et de ses commissaires sociaux est cité dans l’annexe.

Les entreprises ne sont pas donc soumises à envisager une comptabilité des promesses. Elles peuvent structurer le suivi de ceux-ci

  • soit par un dénombrement cyclique, surtout à la fin de l’exercice
  • soit par l’emploi de comptes distincts attendus par le Plan comptable général.

 Changements comptables

Conformément à l’instruction 97-06 du Conseil national de la comptabilité, le PCG changé (art. 314
1 à 314-3) différencie les changements comptables suivants :

  • les modifications de méthodes comptables
  • les modifications d’estimation et de modalités appliquées
  • les modifications de droit fiscales
  • les vérifications d’erreurs.

 Les changements de méthodes comptables

Le mot « méthode comptable » s’attribue

  • aux procédés et normes d’appréciation ;
  • aux procédés et normes d’exposition des comptes.

Une modification de procédés comptables découle :

  • soit de la transmutation d’un procédé comptable par une autre quand une option conventionnelle ou exprimé ait lieu. Cela constitue une modification de procédé comptable ;
  • soit d’une modification de règlement.

Une modification de procédé stricto sensu n’est réalisable que s’il y a un choix entre nombreux procédés comptables pour interpréter un même mode d’activités ou d’indications : cette éventualité peut être conventionnel et découler de l’application en l’absence de texte, ou être exprimé et découler de la présence d’une option dans les textes. Les divers méthodes comptables adéquats ne sont pas forcément pareilles : nombreuses peuvent être regardées comme meilleurs car elles mènent à une indication financière notoirement distinguée (aussi l’article 335-1 al. 2 du PCG précise que « le constat de provisions pour l’intégralité des engagements à envers des éléments des employés actif et retraité, menant à une indication financière utile, est regardée comme une méthode élective ») ; dans ce cas, la conversion de méthode comptable n’a pas à être prouvée et un changement indéterminé opposé subséquent (dans l’autre sens) doit être regardé comme pratiquement irréalisable.


 Les changements d’estimation et de modalités d’application des principes comptales

La pratique des procédés et fondements comptables passe par l’application de moyens pratiques prédestinées au cas par cas par l’entité. Ces moyens peuvent, en considérant la même méthode, différencier d’une société à l’autre et, pour une même entité, dans le temps. Ces dissemblances ou ces changements sont communes et sont comparables, dans leur sorte, aux modifications d’évaluations.

En raison des éventualités inséparables à la vie des affaires, plusieurs éléments des situations financiers ne peuvent être estimés avec exactitude ; ils ne peuvent faire le sujet que d’une évaluation. La procédure d’appréciation concerne les décisions basées sur les dernières indications disponibles.

Une évaluation est restaurée si les cas sur lesquelles elle était basée sont changés suite à des informations récentes ou d’une meilleure pratique ; par exemple, une nouvelle évaluation de la durée de vie d’une immobilisation provoque à revoir le plan d’amortissement avenir.

Par autre part, une sentence d’administration peut mener l’entité à changer nombreuses appréciations. Par exemple, un actif antérieurement compté à son coût d’emploi sera certainement déprécié, à son coût de marché si l’entité a choisi de le céder : le bien concerné à modifier de cible.

Cette modification ne s’établie pas comme une modification de procédé.


 Constitution de la société en nom collectif

Une entreprise en nom collectif est une entreprise dans lequel (art. L. 221-1 et suivie du Code de commerce) tous les membres ont la qualité de commerçant et répliquent éternellement et conjointement des charges sociales. L’entreprise en nom collectif est indiquée par une nomination sociale, à laquelle peut être inséré le nom d’un ou de nombreux associés et qui doit être devancée ou suivie instantanément des mots « sociétés en nom collectif ».

La législation n’exige aucune mesure obligatoire concernant les apports et à sa délivrance. Comme dans le cas d’une société anonyme, il est probable (en quelque sorte) de trouver dans la constitution d’une entreprise en nom collectif une délivrance du capital qui se fait en plusieurs temps.


 L’intéressement des salariés

Des concordes optionnelles de participation des employés (dirigés par les articles L.441-1 et selon le Code du travail) peuvent être évidentes dans toutes entités qui satisfont aux obligations lui retombant en matière d’image d’employés, quelle que soient la sorte de son activité et sa configuration judiciaire, par une concorde admissible pour une période de trois ans et passé :

  • soit dans le cadre d’un contrat ou d’une harmonie collective de travail
  • soit entre le chef d’organisation et les délégués d’établissements syndicaux représentatifs ;
  • soit au sein de la commission d’entreprise
  • soit à la suite de l’approbation à la majorité des deux membres des employés d’un projet de symétrie recommandé par le dirigeant d’entreprise.

Ces gratifications autorisent à des diminutions sociales et fiscales. Pour cela, ils doivent montrer un caractère arbitraire et consécutif d’un énoncé de calcul attaché aux suites ou aux records de l’établissement financier pendant un an ou d’une durée inférieure.

Le coût entier des primes dispensées aux employés ne doit pas excéder 20 % par an de l’ensemble des rémunérations bruts encaissées aux personnes intéressées.

La contribution entre les employés peut être homogène, relative aux rémunérations ou à la période de présence dans l’entreprise pendant l’exercice, ou retenir parallèlement ces critères distincts.

Sur le plan comptable, la participation étant décidé sur les résultats de l’exercice, doit être enregistré à la fin de celui-ci sous figure de dépenses à payer. Les montants encaissés aux employés, le sont sous remise de la CSG et de la CRDS.


 Crédits d’impôts

Le droit fiscal a décrété, durant ces dernières années, des règles d’aide aux sociétés en les faisant profiter de crédits de taxes.

Aussi, depuis 1982, a été formé, pour favoriser les opérations de recherche des sociétés, un crédit de taxe en augmentation sur les charges de recherche.

Les crédits d’impôt s’attribuent sur la taxe sur les gains réalisés par l’entreprise ne peuvent pourtant être remboursés (à l’exception du crédit d’impôt formation). 
À côté du crédit d’impôt recherche et sur des modèles analogues ont particulièrement été mis en place :

  • un crédit de taxe formation 
  • un crédit de taxe pour la fonction d’aides 
  • un crédit de taxe pour placement en Corse ;
  • un crédit de taxe famille ; 
  • une diminution de taxe pour charges de mécénat.

Les crédits de taxe peuvent être comptés en portant au crédit le compte 699.


 Constitution de la société à responsabilité limitée

Une société à responsabilité limitée est une entreprise formée par une ou certains individus qui ne subissent les déficits qu’à conflit de leurs quote-parts (art. L. 223-1 du Code de commerce). Quand la société ne comprend qu’une seule personne, celle-ci est nommée « associé unique ». L’associé unique aux pouvoirs destinés à l’ensemble des membres.

La société à responsabilité limitée est indiquée par une dénomination sociale à laquelle peut être inséré le nom d’un ou des autres associés. Le capital de cette société est déterminé par les statuts de la société. Il est partagé en quote-part sociales analogues.

Les quote-parts sociales doivent être enregistrées entièrement par les membres, elles doivent être entièrement délivrées si elles évoquent des apports en comportement et libérées au moins du cinquième si elles dessinent des apports en liquide (art. L. 223-7 du Code de commerce). Dans ce cas, la délivrance de l’excès doit participer en une ou certaines fois sur sentence du dirigeant dans un délai qui ne dépasse pas cinq ans. Dans ce cas, les enregistrements comptables seront analogues à celles montrées pour la société anonyme.

Les quotes-parts en nature doivent faire le sujet d’une action spécifique d’expertise. Contrairement au cas précédent, les statuts peuvent aussi envisager des souscriptions de quote-part sociales en industrie. Les cotisations en industrie ne contribuent pas à la composition du capital.


 Fiscalité différée et fiscalité latente

Le coût de la taxe sur les gains (taxe sur les sociétés au rapport normal ou au rapport minime) dû à l’État au titre d’une durée est compté sur le gain décidé en application des normes décrétées par la direction fiscale, et qui dépend dans plusieurs cas, des normes appliquées pour décider le résultat comptable avant la taxe de la présente période.
Il existe deux types de dissemblances entre le résultat comptable et le résultat fiscal :

  • des dissemblances continues, qui convient à des déficits ou dépenses et des avantages ou produits certainement met hors de l’assiette de la taxe ;
  • des dissemblances provisoires, qui découlent de l’implication de plusieurs déficits ou dépenses et de plusieurs avantages ou produits dans le résultat comptable et le résultat fiscal sur des durées comptables distinctes.

D’autre part les dissemblances provisoires, il existe d’autre part différents origines de taxation retardée. L’entrée, en comptabilité, pour des logiques fiscales, de nombreux éléments non approuvés sur le plan comptable peut être absorbée, par son aboutissement sur les équités, à une différence provisoire. On parle donc chaque fois que le droit fiscal détermine la concession d’un privilège fiscal non irrévocable à la comptabilisation d’une réserve organisée ou d’une contribution de placement.

Autrement, la présence de déficits reportables dont l’accusation sur les gains fiscaux prochains acceptera d’éliminer le payement d’une taxe qui aurait été nécessaire, se traduit par un actif éventuel de taxe renvoyé dont il doit tenir compte pour estimer la réalité fiscale dissimulée.


 Le principe de continuité de l’exploitation

Si le dynamisme économique de la société présente couramment un caractère incessant se propage sur certaines années, au contraire, la vie budgétaire de la société est, par contrat comptable, devisée en intervalles successifs. On pouvait alors poser la question de connaître s’il était essentiel de retenir le principe, au moment de l’établissement des comptes, de la continuité du mouvement de la société.

Les emplois, la théorie, finalement la loi se sont formulées pour cette tenue en compte. De ce fait la règle n° 1 de l’IASC de novembre 1974 intéressant la publicité des procédés comptables en avait proposé une détermination. Cette détermination a été retenue dans le cadre conceptuel de l’IASC (IASB) :

Suite de l’utilisation. Les états budgétaires sont couramment préparés selon la théorie qu’une entreprise est en situation de continuation de fonction et suivra ses activités dans un futur probable.

Subséquemment, il est prétendu que la société n’a ni l’idée, ni l’utilité d’arrêter ses activités, ni de réduire de manière sérieuse la taille de ses entrains. S’il y a une telle intention ou une telle revendication, les états budgétaires peuvent être élaborés sur une base distincte et s’il en est aussi, la base employée doit être montrée.

Ce principe a été repris dans l’article L. 123-20 du Code de commerce qui annonce que « pour leur établissement, le commerçant, personne physique ou morale est préjugé poursuivre ses activités ».


 Le principe d’utilisation des coûts historiques

Ce fondement, employé dès l’origine de la comptabilité pour écrire les recettes et les frais d’espèces, est mondialement connu et apposé. Il montre en effet la vertu de la simplicité et de l’objectivité. Cette objectivité lui donne une grande sûreté, puisqu’elle résulte d’une réalité facilement admissible excluant des évaluations toujours discutables.

Nulle disposition réglementaire ne fait référence droite aux montants historiques. Cependant, l’article L. 123 18 du Code de commerce dit que « à leur moment d’entrée dans le bien de la société, les biens obtenu à titre onéreux sont inscrits à leur montant d’achat, les biens obtenu à titre gratuit à leur prix vénale et les biens produits à leur montant de production ».
C’est cet article qui sert de base dans le droit comptable français actuel à l’attention du fondement du montant historique.

Application et critique du principe

Ce fondement est mis en évidence à partir de l’appréciation des actifs et des dettes (patrimoine obtenu et produits par l’entreprise, titres et dettes).

La pratique de ce fondement n’est pourtant pas sans incommodités face à l’image que donnent le bilan et le compte de résultat de la condition de l’entreprise.


 Le principe de prééminence du fond sur la forme ou de réalité sur apparence

Ce fondement est montré de façon absolue par le cadre conceptuel de l’IASB et n’a pas était interprété explicitement dans la codification.

Il est nécessaire que l’information soit comptabilisée et montrée en accord avec leur substance et la réalité économique et non seulement selon leur aspect judiciaire.

Suivant ce fondement, si pour un acte, la norme judiciaire est en contraste avec la situation financière, c’est cette dernière qui doit être favorisée et prise en considération. Ce fondement n’étant pourtant pas formulé dans la loi française, la solution souvent recommandée est de faire paraître une information supplémentaire dans l’annexe pour montrer la réalité financière d’une action inscrite selon sa forme judiciaire.

Il est à marquer que la concours des règles françaises vers les règles IFRS va mener à une pratique plus cohérente de ce fondement.


 Le régime des micro-entreprises

À partir du 1" janvier 1999, le système du forfait ayant été annulé, les exploitants personnels soumis au système des gains industriels et commerciaux dont le chiffre d’affaires ne surpasse pas 76 300 € s’ils pratique un métier d’achat et vente ou de 27 000 € s’ils accomplissent des apports de services, peuvent s’installer sous un système spécial de taxation, appelé système des micro-entreprises, dirigé par l’article 50-0 du CGI, qui leur accepte d’être exonérés de la TVA et d’être taxé sur un gain compté au prorata de leur chiffre d’affaires.

L’article L. 123-28 du Code de commerce admet à ces vendeurs qui sont menés de disposer des comptes individuels , de écrire clairement au jour le jour les recettes réalisées et les charges acquittées, de mettre un bulletin en fin d’exercice des recettes réalisées et des frais payées, des dettes budgétaires, des immobilisations et des stocks estimés de façon résumée. Quand leur chiffre d’affaires ne dépasse pas un montant de 18 300 €, ils peuvent pourtant ne garder qu’un livre citant chronologiquement la somme et la source des recettes qu’ils saisissent au titre de leur profession.


 Le principe de la permanence des méthodes comptables

Le principe de la régularité des moyens accepte le rapprochement dans le temps d’informations semblables. Il admet aussi par le biais de la standardisation comptable un rapprochement dans l’espace. Il se pratique à la fois aux procédés d’évaluation et aux procédés de présentation des comptes.

L’article L. 123-17 du Code de commerce lui a présenté un fondement juridique : « à moins qu’une modification unique ne contribue dans la situation du commerçant, personne physique ou morale, la exposition des comptes annuels comme les procédés d’appréciation tenues ne peuvent être changées d’un exercice à l’autre. Si des transformations auront lieu, elles sont contées dans l’annexe ».

Certains types de modifications de méthodes peuvent être aperçus (selon les articles 314-1 à 314-3 du PCG).

Une modification de procédés comptables découle soit du changement d’un procédé comptable par une autre quand une option convenu ou circonvenu existe (constatation en frais de l’exercice des dépenses de développement ou inscription à l’actif par exemple) ou bien d’une modification de codification.


 Les principes comptables fondamentaux

La comptabilité dont nous venons d’étudier les bases législatifs se base sur un nombre considérable de principes et fondements.

En France, la loi du 30 avril 1983 a tenu un grand nombre de fondement comptables réalisable. Ce sont :

  • le fondement de suite de l’exploitation ;  
  • le fondement d’emploi des valeurs historiques ;
  • le fondement de la constance des méthodes ;
  • le fondement d’autonomie des exercices
  • le fondement de circonspection
  • le fondement de non-compensation
  • le fondement d’intangibilité du bilan d’ouverture

 Règles générales d’évaluation des actifs et des passifs

Cet article détermine les bases des procédés d’appréciation : il est recouvré et étendu par le Plan comptable général.

Article L. 123-18 du Code de Commerce
Lors de la date d’entrée dans les biens de la société, les patrimoines obtenus à titre onéreux sont inscrits à leur prix d’obtention, les biens obtenus à titre bénévole à leur coût vénal et les biens produits à leur valeur de production.

Pour les autres éléments d’actif immobilisé, les coûts tenus dans l’inventaire nécessitent s’il y a lieu, d’aborder des comptes des plans d’amortissement. Si le coût d’un élément de l’actif devient moins que son prix net comptable, ce dernier est entraîné au prix d’inventaire à la fin de l’exercice, que la dépréciation soit irrévocable ou non.

Les patrimoines remplaçables sont estimés soit à leur montant moyen d’achat ou de production, soit en raison que le premier patrimoine sorti est le premier patrimoine entré.

L’excédent constaté entre le montant d’inventaire d’un patrimoine et son coût d’entrée n’est pas calculée. S’il est suivi par une augmentation de l’assortiment des immobilisations corporelles et monétaires, l’écart de revalorisation entre le montant actuelle et le montant net comptable ne peut être employé à récompenser les pertes : il est enregistré instantanément au passif du bilan.


 Les brevets, marques, droits et valeurs similaire

Le compte 2220 est composé par les principes incorporels adéquats aux frais faits pour l’acquisition de l’avantage indiqué par l’appui acceptée dans quelques cas à l’inventeur, à le créateur ou au bénéficiaire du droit d’emploi d’un brevet, d’un label, de modèles, dessins, ou au possesseur d’une concession.

En cas de prise de brevets postérieure à des opérations de recherche et développement, la société définie le montant hypothétique de ses brevets qui est au plus pareille à la partie non amortie des charges correspondants enregistrés au compte 2210. La somme retenu forme la valeur d’entrée en comptabilité du brevet.


 La comptabilisation des charges de personnel

L’inscription du paiement se distribue en trois périodes :

  • L’inscription de la rémunération exacte
  • L’inscription des charges patronales
  • L’inscription du paiement des montants dus au personnel, aux organisations sociales, à l’état.

Pour mieux saisir ces étapes lisez les articles de la même catégorie vous allez trouver les informations précises sur chaque phase.


 Les éléments du salaire brut, cas des horaires

Le salaire brut est constitué du salaire de base, des heures complémentaires, des gratifications, des faveurs, des compensations, des privilèges et des allocations familiales.

Le salaire de base (heures normales) :

La période normale du travail des deux sexes (masculin et féminin) et de tout âge peut être :

  • soit 8 heures journalière,
  • soit 48 heures hebdomadaire (distribuées sur 6 jours avec le plafond de 9 heures par jour ou sur 5 jours avec le plafond de 10 heures par jour). Le salaire de base se définie comme suit :

Salaire de base = nombre d’heures normales x taux horaire normal.


 Les installations techniques, matériel et outillage

Le compte 2331 inscrit :

  • les unités immobiles d’emploie caractéristique, pouvant appréhender bâtiments, fournitures ou pièces qui, même distinctifs par nature sont techniquement attachés pour leur fonction et que cette combinaison de caractère irrévocable rend susceptible du même cadence d’amortissement ;
  • les installations qui, dans un certain métier, sont apprêtées à un emploi spécial et dont l’importance justifie une gérance comptable différente.

Le compte 2332 inscrit :

  • la fourniture composé de tous les équipements et mécaniques usés soit pour l’extraction, le changement, la confection, le conditionnement des matières ou &équipements soit pour les Assistances de services sauf le matériel de transport et du matériel de bureau ;
  • l’outillage appréhendant les outils comme les appareils dont l’usage, parallèlement avec un équipement, spécialise ce matériel dans un usage défini.

 Charges patronales et charges sociales

Les cotisations patronales de sécurité sociale (CNSS) :

Les cotisations patronales pour le recouvrement des allocations familiales sont comptabilisées sur l’unité de la rémunération brute (salaire brut) non limitée.

Les cotisations patronales pour la couverture des prestations sociales sont comptabilisées sur l’ensemble de la rémunération brute dans la limite du plafond de 6 000 AH par mois et par salarié.
La contribution de l’embaucheur au remboursement de la formation "professionnelle continue, au taux de 1,6%, est comptée sur la masse salariale brute (rémunération totale brute)


 Les taux de la TVA

LE TAUX DE 7% :

Les TVA soumises au taux de 7% qui sont avec droit & remise : les investissements et les livraisons de ces produits : l’eau, le gaz de pétrole et autres essences gazeux ; les actions de banque, de crédit et de conversion ; les opérations de crédit-bail ; les pourcentages des médiateurs en bourse ; les droits de péage des autoroutes ; les transactions relatifs aux actions et parts sociales transmises par les organisations de placement collectif en patrimoines mobiliers, les opérations réalisées dans le cadre de leur -métier par toute personne morale ou physique au terme des professions citons : les huissiers de justice, avocats, interprètes, les notaires, composeur, géomètre, ingénieur, architecte, métreur- vérificateur, topographe, vétérinaire , conseil et expert en toute profession.

LE TAUX DE 10% :

Les TVA soumises au taux de 10% qui sont avec droit à remise :

  • les actes de vente des aliments ou de boissons à consommer sur place et les actes d’équipements de logements effectuées par les hôtels à touristes, les auberges exploités dans les palaces à voyageurs et les ensembles immobiliers à objectif touristique ;
  • les actes de location d’immeubles à utilisation d’hôtels, d’auberges, d’appartements de vacances ou d’ensembles immobiliers à objectif touristique, meublés totalement ou incomplètement, y admis les restaurants, les bars, les boites, les piscines, dans la règles où ils font partie de l’unité touristique.

 Publicité et communication

Il est défendu aux professionnels libéraux d’appliquer toute démarche non postulée en vue d’offrir leurs services à des actions. La contribution des professionnels libéraux à des conférences, collectivités ou autres congrès universitaires ou scientifiques est permis dans la norme où les professionnels intéressée ne s’apportent pas, à cette circonstance, à des actes comparables à du colportage.

Les parts de communication sont autorisés au professionnel libéral dans la condition où elles assurent au public une essentielle information. Les mesures auxquels il est usé à ce faite sont appliquées avec discrétion, de manière à ne pas porter atteinte à la liberté, à la dignité et à l’estime de la profession, pas plus qu’aux normes du secret professionnel, à la fidélité avec les clients et les autres éléments de la profession.

Les professionnels libéraux peuvent employer leur titre d’expert-comptable et/ou de commissaire aux comptes et le faire suivre de l’indication du conseil régional et/ou de l’assemblée régionale dont ils sont intéressés.

Quand il fait la présentation de son activité professionnelle à des actions, par quelque moyen que ce soit, le professionnel libéral doit se tenir informé qu’il est responsable de la figure qu’il donne du métier. Il ne doit opter aucun type d’expression qui soit de nature à exposer la dignité de sa profession.


 Missions, composition et fonctionnement de l’International Accounting Standards Board IASB

Les buts de l’IASB (International Accounting Standards Board) sont d’énoncer et de publier dans le profit général les règles comptables (nommées IAS (International Accounting Standards) pour celles éditées jusqu’en 2002 et IFRS (International Financial Reporting Standards) pour celles diffusées depuis 2003) à regarder dans le cadre de l’établissement des situation financiers, d’inciter leur accord et leur pratique dans le monde et de travailler de manière générale au progrès et à l’accompagnement des codifications, règles comptables et actions concernant la présentation des comptes.

La composition fonctionnelle de l’IASB saisit quatre organisations fondamentales : la fondation IASC, le conseil proprement dit (FIASB), le comité d’interprétation et le comité consultatif.

La fondation IASC (International Accounting Standards Committee Foundation — IASCF) est dirigée par un conseil de vigilance (nommé Trustees). Ce conseil est formé de 22 individus qui représentent la communauté comptable (6 trustees venants de l’Amérique du Nord, 6 de l’Europe, 6 de la région Asie/Pacifique, et 4 des autres pays).

On y trouve des éléments de grands cabinets d’auditeurs, des délégués d’associations des sociétés, des délégués de régularisateurs, des professeurs de droit, des envoyés d’organisations de contrôle boursiers, comme la SEC.


 Variations de capital dans l’entreprise sociétaire

Nous nous abordons ici principalement dans le cadre des sociétés anonymes, le cas qui admet toutes variétés et qui pourra agréer au lecteur de pouvoir s’assembler à d’autres modes de sociétés.

L’augmentation de capital dans la société anonyme

On peut créer trois types d’augmentations de capital dans une société anonyme

  • accroissement par apports récents,
  • accroissement par incorporation de réserves
  • accroissement par correction de créance (changement de créances simples ou d’obligations dites modifiables en actions).

Les deux premiers modes d’accroissement compromettent fréquemment l’emploi soit d’un droit électif de souscription, soit d’un droit de dotation.

Valorisation des droits de souscription et d’attribution 

Selon à l’article L. 225-132 du Code de commerce, tout actionnaire a le droit d’approuver, dans le cadre d’un accroissement de capital par apports en numéraire, Un chiffre d’actions récentes décidé en proportion de sa contribution dans le capital. Ce droit est d’ordre public et est défendu Pénalement. Il ne peut être limité : également est-il nommé « droit de souscription à titre irréductible ». Durant la période de la souscription, ce droit est cessible quand il est divisé en actions elles-mêmes cessibles. Dans le cas inverse, il est négociable dans les mêmes circonstances que l’action elle –même. Dans le cadre d’un accroissement de capital par incorporations de réserves le droit ainsi accordé est aussi cessible ou négociable appart si la sentence explicite prise par le comité.


 Plans comptables particuliers

Des plans comptables singuliers (qui sont des arrangements du PCG à quelques entités) s’imposent à certaines sections de sociétés civiles. Par exemple :

  • les sociétés d’investissement immobilier (règlement 99-06 du CRC du 23 juin 1999)
  • les sociétés de notaires (plan comptable du 12 avril 1988)
  • les sociétés professionnelles tenant à un groupe de gestion accommodée (arrêté du
    30 janvier 1978)
  • les sociétés agricoles (Plan comptable agricole).

Pour les autres types des sociétés civiles imposés à exposer les comptes, erreur de dispositions distinctives, il y a lieu de réaliser naturellement les dispositions du Plan comptable général.


 Obligations de la société envers l’administration fiscale

L’application d’une comptabilité commerciale est obligatoire pour les sociétés civiles soumises à l’impôt sur les sociétés. Elle est aussi obligatoire pour les sociétés civiles lorsque l’un des membres est une personne morale susceptible à l’impôt sur les sociétés ou une société industrielle ou commerciale. Elle est également obligatoire pour les entreprises civiles de moyens et aux sociétés civiles agricoles lorsque les associés sont imposés au gain réel.

Même si la société n’est pas susceptible de l’impôt sur les sociétés, les membres, imposables pour la partie de leurs gains sociaux adéquats à leurs proportions sociales, doivent pouvoir innocenter à l’administration de somme du gain réel, ce qui engage à l’exercice d’une comptabilité.

D’autre part, l’article 286 du CGI impose tout individu soumis à la TVA, « s’il ne tient pas couramment une comptabilité acceptant de définir son chiffre d’affaires, d’avoir un livre aux feuilles numérotées sur lequel elle enregistrée, jour par jour, sans blanc ni rature, la somme de chacune de ses actions, en différenciant, ses actions taxables et celles qui ne le sont pas ».


 Définition d’une Société civile

L’article L. 612-1 du Code de commerce force les personnes morales de droit privé non commerçantes pratiquants une profession économique (c’est le cas couramment des entreprises civiles) de placer chaque année un bilan, un compte de résultat et une annexe (c’est-à-dire avoir une comptabilité) aussitôt lors que le nombre d’ouvriers, le montant hors taxes du chiffre d’affaires ou les ressources et le total du bilan devancent, pour deux de ces critères, des seuils fixés par décret en Conseil d’État (50 pour les ouvriers, 3 100 000 € pour le chiffre d’affaires ou les ressources et 1 550 000 € pour le chiffre d’affaires).


 Généralité et caractéristiques de la taxe de la valeur ajoutée TVA

Généralités :

La loi présente la TVA comme un impôt de frappe, non pas les revenus des vecteurs dans la vie économique, mais leurs achèvements. Elle fait part des impôts indirects. Cet impôt se spécifique absolument ordinaire et se met à la composition d’occupation faite par ces vecteurs.
La taxe est comptée en mettant au prix de vente net, le taux de l’impôt attendu à la TVA est posé par la loi fiscale. Le prix de vente net est le net financier après décompte des acceptables diminutions financières et commerciales, on le signal autant prix de vente hors taxe.
La taxe est additionnée au prix de vente hors taxe ainsi parvenir le prix de vente tout taxes comprises qui répond au net à payé par l’acheteur.

Caractéristiques

La TVA ne destine pas les conclusions de la société ce n’est ni un produit ni une charge. La société en réalité, est chargée de collecter d’impôt à la préférence de l’Etat.
L’impôt TVA sur la commande qui est soutenu absolument par l’acheteur final ou bien plus précisément le consommateur final.

La TVA est comptée sur les montants hors taxe donc faut apparaître dans les factures.


 Plan comptable général des entreprises et organisations comptable

Démonstration du Plan comptable général d’entreprise

L’inscription comptable, la démonstration et le chargement des dossiers comptables réalisent le sujet d’une règle ou d’un sujet assemblé. Cette règle est le plan comptable marocain (P.C.M.). Le P.C.M. a été établi en 1992 en compagnie de la sentence de la loi 9-88 liée aux engagements comptables des commerçants. Il se met forcément à tout être morale ou physique ayant le caractère de commerçant au effet du code de commerce.


 La gestion de l’entreprise

Manager une société comprend à user principalement tout les moyens techniques et financiers et aussi les ressources humains disponibles. Ceci contient :

  • La prise des décisions judicieuses
  • Une bonne formation au domaine

D’où
Une bonne gestion sa pose sur une information qui repend aux nécessités du la société et aussi au secteur d’activité (marché)

La comptabilité

A- Les missions de la comptabilité
Une comptabilité est, pour une société est :

  • une exigence essentielle (selon la mission économique) ;
  • un engagement légale (d’après légal).

Comment ?

Nécessité fondamentale

  • Exigence économique (marché d’activité)
  • Exigence de réaliser la position sur l’endroit de la société

Qui lui faut et combien ? (ses droits)
A qui elle faut et combien ? (ses engagements)

Obligation réglementaire (cadre institutionnel)

  • Le code de commerce
  • Les lois sur les sociétés
  • La loi fiscale.
  • La loi comptable n°9-88 correspondante aux obligations comptables des commerçants ;

 La valeur d’échange et de conversion

Le coût d’échange semble d’abord comme le taux quantitatif, comme le rapport dans laquelle des totaux d’emploie d’espèce apparente varient l’une face à l’autre, rapport qui se modifie continuellement avec la durée et l’endroit. Le coût d’échange apparaît alors quelque chose hasardeuse et de uniquement relatif.

Une marchandise spécifique, une poignée de blé, par exemple, se converti dans des rapports les plus différentes avec d’autres objets. Pourtant son coût de conversion demeure constant, de quelque façon qu’on le représente, en x cirage, y coton, z argent, etc. Elle doit alors avoir un contenu différent de ces expressions différentes.

Prenons aussi des marchandises, soit de la céréale et du métal. Quel que soit leur taux d’échange, il peut continuellement être figuré par une équation dans laquelle une somme déterminé de céréale est connue vaut une quantité de métal, par exemple : 1e poignée de céréale – 1 kilogramme de métal. Que veut dire cette relation ? C’est que dans deux choses diverses, dans une poignée de céréale et dans a kilogramme de métal, il y a quelque chose associée. Les deux choses sont alors équivalents à un troisième qui par lui-même est différent. Quiconque des deux doit, en tant que le coût de conversion, être simplifiable au troisième, individuellement de l’autre.

Les coûts de conversions des marchandises doivent être entraînées à quelque chose qui leur est associé et dont elles évoquent un plus ou un moins. Cette chose associée ne peut être une jouissance normale quelconque, géométrique, physique, chimique, etc., des marchandises. Leurs qualités naturelles n’entrent en considération qu’autant qu’elles leur donnent une utilité qui en fait des valeurs d’usage.


 La valeur d’usage d’une marchandise

La valeur d’emploi des marchandises une fois tenue de côté, il ne leur reste encore qu’une caractère, celle d’être des résultats d’action, Ce n’est plus, par exemple, une table, ou une maison, ou du fil, ou une chose utile habituelle ; ce n’est pas non plus le produit du travail du tourneur, du bâtisseur, de tout travail généreux donnée. Avec les propriétés nécessaires distinctives des produits du travail périssent en même temps, et la caractéristique essentielle des travaux qui y sont renfermés, et les figures concrètes différentes qui différencient une sorte de travail d’une autre sorte. Il ne reste donc plus que la caractéristique commune de ces œuvres ; ils sont tous amenés au même travail humain, à un coût de puissance humaine de travail sans respect à la figure singulière sous laquelle cette puissance a été acquittée.

Le quelque chose de commun qui se présente dans la relation d’échange ou dans le cout d’échange des marchandises est par conséquent leur prix ; et une valeur d’emploi ou un article quelconque, n’a une valeur qu’autant que d’action humaine est matérialisée en lui.

Comment compter maintenant la hauteur de sa somme ? Par le quantum de la matière "créatrice de valeur" comprise en lui, du travail.
La grandeur de travail elle-même a pour échelle sa période dans le temps, et le temps clé travail dispose de nouveau sa règle dans des parties du temps telles que l’heure, le jour, la semaine, etc.
On pourrait s’inventer que si le coût d’une marchandise est décidée par le quantum de travail payé durant sa production, plus un homme est mou ou lourd, plus sa marchandise a de valeur, parce qu’il use plus de temps à sa confection. Mais le travail qui constitue la matière de la valeur des marchandises est du travail identique et confus, une dépense de la même puissance. La puissance de travail de la société tout ensemble, laquelle s’exprime dans l’ensemble des montants, ne compte par conséquent que comme puissance unique, bien qu’elle se compose de forces individuelles innombrables. Chaque force de travail individuelle est égal à toute autre, en tant qu’elle tient le caractère d’une force sociale norme et fonctionne comme telle, c’est-à-dire n’utilise dans la production d’une marchandise que le temps de travail essentiel en norme ou le temps de travail essentiel socialement.


 Somme de coût d’une marchandise

La somme de coût d’une marchandise demeurerait certainement invariante si le temps essentiel à sa création demeurait aussi invariant. Mais ce dernier change avec toute transformation de la force productive de travail, qui de son côté appartient de cas différents, entre autres de l’apte moyenne des employés ; de la croissance de la science et d’ordre de son précaution ; technologique ; des alliances sociales de la production ; de l’étendue et de le rendement des méthodes de créer et des situations exclusivement naturelles. La même somme de travail est évoquée, par exemple, par huit boisseaux de blé, si la saison est fortunée, par quatre boisseaux simplement dans le cas opposé.

La même somme de travail procure un plus vigoureux bloc de métal dans les mines fortuné que dans les mines miséreux, etc. Les pierres de diamant ne se montrent que parfois dans le sédiment supérieure de l’écorce terrestre ; aussi nécessite-t-il pour les découvrir un temps long en principe, de manière qu’ils représentent considérablement de besogne sous un court masse. Il est incertain que l’on n’ait jamais payé totalement sa valeur.

Nous savons actuellement la matière de la valeur : c’est l’action. Nous savons la règle de sa quantité : c’est la période de l’œuvre.

Une chose peut être une valeur d’emploi hors être une valeur. Il suffit pour ceci qu’elle soit essentielle à l’homme sans qu’elle procède de son travail. Tels sont l’air, des herbages naturelles, une terre intact, etc. Une chose peut être essentielle et produit de l’ouvrage humain, sans être marchandise.


 Rapport entre produit final et travail

De même que la relation entre l’habit et le travail qui le fait n’est pas le moins de la société changée parce que sa création forme une profession singulière, et qu’il se transforme en un anneau de la division sociale de travail.
Dès que la nécessité de se vêtir il l’y a obligé, durant des milliers d’années, l’homme s’est enveloppé par des habits sans qu’il devînt pour cela un coupeur. Mais tissu ou vêtement, n’importe quel agent de la fortune matérielle non approvisionnée par la nature, a toujours dû son occupation à un travail fécond différent ayant pour objectif d’adapter des substances naturelles à des besoins. En tant qu’il issue des valeurs d’emploi, qu’il est nécessaire, le travail, individuellement de toute figure de société, est la formalité obligatoire de l’existence de l’homme, un besoin infinie, l’arbitre du mouvement matérielle entre la nature et l’homme.
Les valeurs d’usage, tissu, vêtement, etc., ou tout corps des marchandises, sont des équilibres de deux agents, substances et travail. Si l’on en déduit la quantité totale des divers travaux nécessaires qu’ils dissimulent, il demeure toujours un résidu concret.

L’homme ne peut jamais provenir différemment que la nature elle même, c’est-à-dire il ne fait que changer la forme des matières. Bien plus, dans cette œuvre de simple transformation, il est encore continuellement appuyé par des forces naturelles. Le travail n’est donc pas l’unique source des valeurs d’usage qu’il produit, de la fortune matérielle.

Pour finir, toute activité féconde, concept faite de soli propriété utile, est un frais de force de tâche humaine. La fabrication des habits et le tissage, malgré leur différence, sont tous deux un frais productive du cerveau, des muscles, des nerfs, de la main de l’homme, et en ce sens du travail humain au même titre. La puissance humaine de travail dont le mouvement ne fait que modifier de configuration dans les différentes activités productives, doit assurément être plus ou moins améliorée pour pouvoir être acquittée sous telle ou telle figure. Mais le coût des marchandises évoque exclusivement et carrément le travail de l’homme, une dépense de force humaine.


 Satisfaire les besoins essentiels

L’idée de besoin suppose psychiquement celle de manque. Le besoin de se nourrir s’exprime par la faim, celle qui "traque le loup du bois". Mais le besoin en question n’est pas strictement vécu naturellement. Il est volontairement comme exigence sentie. Le besoin de se nourrir ne se mélange pas avec la faim. Et est conscience de l’obligation de se nourrir, même lorsque psychiquement on n’a pas faim.

Ce qu’il prend intentionnellement en charge, ce n’est pas la faim mental présente, mais la faim éventuelle.

En ce sens, parce qu’il est exigence sentie, le besoin n’est jamais impartial. Le minimal vital, en matière de consommation, subsiste sans doute mais est durement définissable. Il n’est pas "nécessité vital" en ce sens que le besoin consciemment sentie de manger ne correspond pas avec un minimum essentiel. Cette obligation est toujours fonction des produits persistants, des habitudes engendrées par les rapports de consommation, des manières de satisfaire le besoin de faim éventuel. Elle est socialement sentie.

Le besoin est une exigence socialement sentie d’une consommation, pas d’un produit.


 Le besoin de consommation

Le besoin est la nécessité d’une consommation. Le besoin social de vivre n’est pas le même selon les ères, les moyens naturelles, les facteurs sociaux, la situation de la production. En ce sens il n’est pas scientifiquement explicable. Il est obligation d’une consommation qui tient la figure de la consommation d’un ou nombreux produits. Il n’est en aucun cas besoin d’un produit.

Les résultats sont des répliques aux besoins, répliques plus ou moins nombreuses, plus ou moins distinguées selon les sociétés et les ères ils ne sont en aucun cas en eux-mêmes le sujet du besoin. Si, dans une société déterminée, un seul produit aide de satisfaire un besoin, autrement, par exemple, il n y a qu’une seule nourriture fabriquée, besoin et réponse ne se mélangent pourtant pas. L’étude d’une autre réponse se transforme alors en un des mécanismes de la vie sociale.

Les améliorations de la production changent extrêmement les besoins mais ne les rendent pas plus nombreux. Par contre - et c’est l’une des particularités de notre époque - les améliorations de la production peuvent augmenter les réponses faisables à un besoin déterminé.
Inscrivons instantanément que les réponses à un besoin s’expliquent à deux degrés. Au degré technique d’abord : la pomme de terre est une autre satisfaction que le pain au besoin de vivre, la voiture une satisfaction que le cheval au besoin de se déplacer. Ce degré coïncide à celui abouti par les techniques de productions.

Le deuxième degré est celui de la forme sociale que saisit la réponse suivant des mêmes techniques, le véhicule peut être autocar, taxi, voiture de louage ou camion. De diverses prescriptions encore sont réalisables. Tous sauvent des taux sociaux de consommation autant que des rapports de l’interrogation "où arrive la production marchande du service produit, où débute la production non marchande".


 Qu’est qu’un besoin social

Dire que les besoins sont les nécessités d’une consommation et pas d’un produit ne suffit pas et peut mener à des explications inexactes. Il ne s’agit pas de besoins personnels continus, touchants toute forme de vie sociale, mais de besoins sociaux distincts dans une société distinctes, et de besoins attachés entre eux-mêmes par une forme donnée de taux de consommation,
Expliquons ce qu’on peut comprendre par besoin social. Les besoins sociaux sont les nécessités de la société elle-même, ceux qui ensuivent directement des rapports sociaux de production.
Il est certainement exact que pour le capitalisme les ouvriers ne sont qu’une force de travail éventuelle susceptible d’être obtenue, convertie en produits qui seront sacrifiés en créant un produit. Il est juste que le capitalisme a besoin que cette puissance de travail se divise, se rétablit, se génère et s’élargisse.

Mais deux autres choses sont vraies en même temps. D’abord que vendre des produits aux ouvriers, ce n’est plus seulement rapiécer et rétablir les dynamismes de travail libres, c’est aussi immédiatement une source de bénéfice. Ensuite ce besoin de réparer, de remettre, n’est pas uniquement un besoin des dirigeants du régime capitaliste, c’est encore un besoin des ouvriers eux-mêmes, à la fois analogues et opposé.

Analogue : les uns et les autres ont la nécessité que la force de travail soit restaurée, refaite ... opposé : si le capitalisme a besoin que les ouvriers consomment pour pouvoir besogner et lui procurer du profit, les ouvriers eux, réalisent (et doivent rapiécer leur force de travail) pour pouvoir consommer.


 Les besoins sociaux et les besoins de nourriture

Les besoins sociaux de vivre sont, à cause d’une certaine amélioration scientifique, le sujet d’une recherche objective. La diététique n’est pas, ne peut pas être une autoritaire. Elle n’est pas l’étude des besoins réels normaux, inhérents, d’un -homme prédestiné et idéal. Elle n’est pas la science de la renaissance à un naturel qui a arrêté d’être au premier jour de l’homme. Elle ne peut être que la recherche à un instant décidé de la meilleure façon (Les tests expliquant le "meilleur" étant certainement personnels et sujets à débattre) de "produire l’homme". Il n’évite qu’elle y ait en tant group qu’instrument scientifique et qu’elle peut être usée par un groupe ou par autre en hors des contraintes exigées par les entreprises. De leur côté, les méthodes de conserve existent et ont une impartialité qui les délivre éventuellement du régime qui les emploie. La climatisation, la réfrigération sont actuellement employés pour conserver, jusqu’à la résidence des particuliers, l’emprise du régime de livraison strictement concentré que commandent les entreprises. Mais ces techniques de congélation admettent aussi d’inventer, ou de tenter des systèmes de livraison dont la qualité primordial soit la souplesse, c’est-à-dire qui admettent des rapports directs entre producteurs et consommateurs et participent à changer les goûts de consommation et la combinaison des groupes de consommateurs.

D’autres besoins, d’autres réponses

Le besoin de vivre n’est jamais besoin de nourritures et de protéines. Il est aussi besoin de styles de consommation de nourriture et la vie sociale s’accommode en fraction autour de lui. Entre ce besoin tel qu’il est réel, le projet capital et les techniques que ce projet éveille et emploie, mais qui sont difficiles de lui filer, il existe une contraction qui peut devenir une objection. On peut dès aujourd’hui agrandir cette objection, publier et exciter d’autres besoins sociaux, les contester à ceux qu’on nous propose, en étudier la satisfaction.


 Besoin de transport et participation a l’évolution

Ce qui est correct pour le besoin de nourriture l’est pour différents autres besoins. Le besoin de se transporter, par exemple, est un besoin social essentiel. De la disposition du transport, diffère l’organisation même d’une entreprise.

Le besoin de se transporter, qui a toujours été sous des aspects différentes est transformé de nos jours un besoin de se transporter rapidement et lointain. Il ne s’agit pas d’une tradition ni d’un prestige. La possibilité de se transporter rapidement et lointain, la présence des outils de communication rapides ont converti les structures des organismes sociaux de telle manière que se transporter ainsi est altérais un besoin social irrésistible. Les taux de puissance entre les organisations proviennent en partie de leur option en la matière. En d’autres mots, la force est aussi fonction de l’aptitude que l’on a de se transporter rapidement et lointain.

On peut traiter de besoin social en ce sens : besoin des organismes sociaux. On peut accentuer aussi - et ce n’est pas opposé - que ce sont les outils de communication moderne qui ont agrandi les villes et autorisé leur augmentation. Mais dans ces cités ainsi prolongées, la communication proportionnellement lointaine et vite notamment du travail au domicile change en un besoin de tous les personnes. Autre aspect du besoin social.
Mais celui-ci n’est pas permanent. Il se change suivant qu’il a lui-même participé, en se satisfaisant, à bouleverser la vie sociale. Il est attaché aux techniques, sans l’être à un produit.

Le besoin de se transporter rapidement et lointain s’est étendu à cause de chemin de fer. C’est lui qui a autorisé la croissance de certains environs.
Aujourd’hui, la réponse "véhicule" automobile s’épand de plus en plus. Pourtant, la voiture est naturellement l’une des façons d’assurer un besoin, et son acquisition personnelle est un des aspects sociaux de la réponse technique.


 La production est l’essence de capital

L’objet final de toute production est la formation de choses qui peuvent répondre a nos besoins, à vrai dire de biens de possession ou "biens de première degré" comme nous les avons nommés ailleurs. La piste qui amène à leur production nous est auparavant connue d’une façon familière. Nous classons nos propres puissances spontanées aux forces naturelles du monde extérieur de telle manière qu’en vertu des lois normales le bien matériel voulu doit se créer. Mais, dans cette manière de provenir très générale exprime une diversité importante dont nous n’avons pas encore porté réponse. Elle se rapporte à l’espace qui existe entre l’intrusion du travail humain et la production du bien matériel prescrit. En effet, ou bien, nous participons par notre travail tout près du but, de façon que par le rattachement de ce travail le cercle des conditions de la production du bien requis est instantanément terminé, et que par suite la production du bien se relie directement à cette dépense de travail.

Ou bien nous prenons volontairement un détour, de manière à ordonner notre travail à des causes plus séparer de la production du bien et à acquérir de cette alliance non instantanément le bien désiré, mais uniquement une cause plus directe de sa production, qui à son tour, doit être cohérente à d’autres substances et forces adéquats jusqu’à ce qu’enfin peut-être après certains opérations médiateurs - le moyen de plaisir se trouve fini.


 Nature des agents dont on analyse les actions

Il est sans doute très essentiel de définir quels sont les objets dont on observe les faits dans une hypothèse économique. A cette attention, une différenciation essentielle porte sur les hommes et les groupes. La micro-théorie aborde spécialement de jugements et de choix fait par les individus, chefs de ménage ou entrepreneurs-entendus au sens de lignages et d’entreprises inventés ou irréels et non réels. La macro-théorie traite aux comportements d’ensemble d’organisations économiques en dépendance avec des quantités économiques entières connues par hypothèse ou par épreuve.

Toutefois cette différenciation n’est pas acceptable, car elle ne porte pas précisément sur la manière dont les individus se classent en groupes. "Les analyses par stabilité fragmentaire" traitent d’un grand nombre de personnes regroupés suivant les besoins par exemple, en une seule proposition et une seule sollicitation sur un marché et de leurs jugements ou gestes en rapport avec une marchandise authentique. Par exemple, tous les promoteurs actuels ou potentiels de saucisses sont assemblés en une manufacture de la saucisse, et leurs réflexes spécifiques aux variations de prix sont notés dans une fonction d’offre. On regarde, de même, tous les acheteurs actuels ou virtuels de saucisses, et la réponse du groupe figure dans une action de demande. Nécessitera-t-il dire donc qu’en introduisant ces groupes spécifiques dans le modèle d’un marché, on créé un macro-modèle ? Ou faut-il conserver ce dernier mot à d’autres utilisations pour définir par exemple des groupes d’organisations économiques moins cohérents et leur conduite à l’attention de quantités globales complètement hétérogènes ?

On pourrait en-principe faire seulement de la micro-théorie une théorie portant sur les objets de décisions économiques, comme les ménages et les entreprises pris dans leur nature. Mais si, par autre part, une micro-théorie est une théorie qui aborde uniquement de sommes entières totalement hétérogènes comme le revenu intégral et la consommation totale, le "domaine du milieu" demeure sans nom. La subdivision de la théorie économique sera alors irréalisable parce que tout ce qui se situe entre l’individu particulier et l’ensemble de la nation entre la particule et l’univers ne serait pas estimé. Pour fuir à ce dilemme, il est essentiel d’étendre le concept de micro-théorie et d’y rattacher les modèles de conduite de groupes et sous-groupes en face de marchandises ou de concepts de biens ou services. Mais, cela fait, la différenciation entre propriétaire et groupes ne peut plus aider comme épreuve pour séparer la micro et la macro-économie.



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